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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88be0
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Raymond X..., en sa plaidoirie - Maître Antoine GENTY, avocat représentant M. le Bâtonnier de l'Ordre des avocats au Barreau de PARIS, en ses observations - M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00552_20240220
20 février 2024
20 février 2024
A, représentée par Me Genty, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2102359 du 17 décembre 2021 du président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Poitiers ; 2°) d'annuler le
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cfa
18 novembre 2014
18 novembre 2014
né le 26 Novembre 1958 à BOUARFA (MAROC) ... 69004 LYON Représenté par la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS Du mariage
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f183
27 février 2012
27 février 2012
psychothérapeute, et de monsieur D..., médecin, qui font le constat de l'appréhension manifeste de Rémi à passer les fins de semaines avec son père, alors qu'il est habituellement un petit garçon extrêmement gentil
Source officielle6ème Chambre A
63be640213ef607c90ab67eb
10 janvier 2023
10 janvier 2023
procédure opposant : DEMANDERESSE A L'INCIDENT : Madame [L] [G] née le 08 Décembre 1973 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dorina COJOCARU de la SELARL JAD SUI GENERIS
Source officielleRecours Hospitalisation
670e05fc10ea465c0ffcf92e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A l'audience, elle a précisé qu'elle ne voulait pas rester à la clinique malgré la gentillesse du personnel, qu'elle ne se sentait pas à sa place, qu'elle avait commis une dinguerie en fabriquant une bombe
Source officielleChambre 1-5
67061e00fde28ee420710ef1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 19/04623 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD7LR Ordonnance n° 2024/MEE/151 SCI NATIONAL INSTITUT représentée et assistée par Me Louis emmanuel FIOCCA de la SELASU GENERIS
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
6826cd143f584ae3d2df4bc4
18 avril 2025
18 avril 2025
[C] [W] - Maître Antoine LE GENTIL - M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7d
20 mai 2008
20 mai 2008
20 MAI 2008 APPELANTE : LA SOCIETE NANTAISE DE MACHINES A BOIS 17 rue Agena - ZI Belle Etoile - 44470 CARQUEFOU représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me GENTILE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89b
29 septembre 2011
29 septembre 2011
né le 13 Décembre 1980 à CAHORS (46000) demeurant... 62860 BOURLON représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LE GENTIL, avocats au barreau de BETHUNE bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bcc
8 décembre 2015
8 décembre 2015
née le 29 Avril 1960 à PAIMPOL (22500) ... 22620 PLOUBAZLANEC Représentée par Me Patrick ELGHOZI de la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC De l'union maritale
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c7
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Selon l'enquêtrice, il reconnaît la gentillesse de son père et de la compagne de celui-ci. L'enquêtrice le trouve " sociable, souriant avec un regard direct, pénétrant, pas intimidé ".
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00597_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Il produit également des attestations faisant état de sa gentillesse et de sa motivation.
Source officielle1ère Chambre
69f2e792cdc6046d470cbe2f
29 avril 2026
29 avril 2026
empiétements, à mesurer), rechercher l'historique, l'origine et l'utilité du décaissement dans le fonds [J], l'intérêt et la nécessité de contenir le fonds [D] par un mur de soutènement (le fait générateur
Source officielleChambre 4-6
69d9e479cdc6046d47d9d652
10 avril 2026
10 avril 2026
J'ai appris au mois d'août dernier que mon coresponsable s'était vu attribuer un taux de commissionnement de 0,57'% sur le chiffre hors taxes généré par notre rayon quand j'avais un taux de 0,40'%.
Source officielle5ème Chambre
6a0e9ce6cdc6046d4765ee80
20 mai 2026
20 mai 2026
L'intimée soutient eu substance que : - Le fait générateur de la créance de remise en état n'est pas constitué par l'arrêté préfectoral ordonnant une consignation mais par le jugement de liquidation
Source officielleChambre commerciale
6a210823cdc6046d4708c048
3 juin 2026
3 juin 2026
[Adresse 5] [Localité 5] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N°26/ du 03 juin
Source officielleChambre commerciale
6a225fe3cdc6046d4738c610
4 juin 2026
4 juin 2026
Selon jugement en date du 5 août 2019, la juridiction saisie, observant que le débiteur n'avait plus aucune activité au titre de la patente ayant généré la dette et qu'il n'offrait aucune perspective sérieuse
Source officielleChambre 4-8a
6a1683c3cdc6046d47118c4e
21 mai 2026
21 mai 2026
Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir que: - la maladie de [T] dont elle souffre génère des douleurs permanentes aux jambes, une grande fatigue avec pour conséquence des pertes d'équilibre (
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20edac4cf860008dff586
24 janvier 2024
24 janvier 2024
propriété intellectuelle et, comme tels, constituant un apport nouveau dans le segment du marché du développement personnel axé sur une excellence identifiable après révélation, avec un processus sui generis
Source officiellePage 16 sur 81