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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
64437d53823e6dd0f8bf81d3
21 avril 2023
21 avril 2023
[X] ne peut plus fléchir le genou droit à 90° suite à la mise en place d'une prothèse, il n'en demeure pas moins qu'aucun élément médical ne permet d'identifier une pathologie séquelaire en relation directe
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a4b
12 avril 2024
12 avril 2024
Il a noté que l'assuré avait présenté 'un épisode de fléchissement thymique avec majoration d'une symptomatologie anxieuse dans un contexte professionnel et existentiel stressant, chez un sujet vulnérable
Source officielleRecours Hospitalisation
6630898503169600084135f0
29 avril 2024
29 avril 2024
motivé du 19 avril 2024 qui relève que si l'organisation psycho-comportementale est dans l'ensemble satisfaisante avec un discours restant construit et organisé et que le patient ne présente pas de fléchissement
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a236
11 décembre 2007
11 décembre 2007
A la suite d'un fléchissement du matériel, il a assigné Mr Y... en résolution de la vente et en indemnisation de son préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384b
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Le fléchissement de son chiffre d'affaires nets au regard du résultat de 2015, à le supposer avéré à la fin de l'année 2016, doit en outre être nuancé en tenant compte du montant du passif déclaré d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181f
19 juin 2014
19 juin 2014
QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Jean-François X... de nationalité Française, né le 09 Avril 1955 à LA FLECHE
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e7c
3 décembre 2001
3 décembre 2001
formalités prescrites par la loi, ordonner la mention de l'arrêt à intervenir en marge de l'ordonnance du 20 juillet 1999, valant saisie immobilière, publiée à la Conservation des Hypothèques de LA FLECHE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e205
14 juin 2011
14 juin 2011
ARRÊT DU 14 Juin 2011 APPELANTE : Mademoiselle Fatima X... ... 38240 MEYLAN comparante, INTIME : POLE SANTE SARTHE ET LOIR La Chasse du Point du Jour BP 10129- Le Bailleul 72205 LA FLECHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e5
9 décembre 2016
9 décembre 2016
barreau de PARIS, toque : A0428 Assistés sur l'audience par Me Anne PONCY D'HERBES, avocat au barreau de PARIS, toque : M 305 INTIMÉE Madame Monique A...VEUVE B...née le 19 Octobre 1923 à LA FLECHE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90475
27 mars 2013
27 mars 2013
née le 31 Octobre 1953 à LA FLECHE (72200) ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame
Source officielleChambre Civile
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
J'ai tout d'abord vérifié, s'il en était besoin, que ladite cloison était devenue porteuse du plancher de l'étage : en effet, la flèche théorique de la poutre en bois, supposée porter intégralement le
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f2
17 avril 2012
17 avril 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 20 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00428 APPELANTE : Madame Nicole X... ... 72200 LA FLECHE présente, assistée de Maître Philippe
Source officielle1ère Chambre civile
63c1054ebf9fd47c90a13672
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Selon l'expert, avant la suppression de ce mur, le plancher ne présentait pas de fléchissement conséquent, la structure insuffisante du plancher ayant pris appui sur la tête de cloison qui était devenue
Source officielleChambre 3-4
64a7af093bcaf505db696266
6 juillet 2023
6 juillet 2023
les combles et mentionne : - des pénétrations d'eau affectant les poutres maîtresses, - une flexion très importante des poutres pannes, contrecarrée par des jambes de force elles-mêmes fortement fléchies
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df29
25 mai 2011
25 mai 2011
Madame B... qui reproche à Madame Y... d'avoir empiété sur le sous-sol de cet immeuble lui occasionnant des désordres importants tenant au fléchissement de la dalle au niveau du mur de séparation et à
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9f27a046fbd33336d0600
25 octobre 2019
25 octobre 2019
Ainsi, comme l'a justement relevé le Tribunal, la flèche apparue sur le plan cadastral de 1945 rattachant le terrain litigieux au bâtiment adjacent indique exactement que ce terrain est rattaché à la propriété
Source officielleChambre des étrangers
6354d8bf33261005a764b433
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Le médecin note cependant un fléchissement thymique réactionnel au refus de sa sortie par le CSM du mois de septembre, l'adoption par le patient d'attitudes provocatrices nécessitant un recadrage, un moindre
Source officielleRéparation dét.provisoire
6363688737e31b7f74444abd
2 novembre 2022
2 novembre 2022
lesquels il était incarcéré ; - qu'il a fait l'objet d'une expertise psychologique le 24 mai 2014, puis d'une expertise psychiatrique le 12 juin 2014 qui a révélé «'des symptômes évocateurs d'un fléchissement
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66a9d39805566a2f16fd87ff
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Le patient présentait un tableau de fléchissement thymique important.
Source officielleChambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda2f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Enfin, Mme [V] produit une facture de travaux en date du 6 juin 2003 relative à la réfection de la salle de bains et argue que le fléchissement du plancher existait avant les infiltrations et a été déclaré
Source officiellePage 16 sur 52