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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
60340ffbf8e7f4bee5710212
11 janvier 2017
11 janvier 2017
En effet celle-ci témoigne que 'nous descendions tranquillement l'escalier pour aller fumer notre cigarette, dans la première partie de l'escalier, au niveau de la troisième marche, le genou de [I] a lâché
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163b5351669d540ac7bab46
5 mai 2010
5 mai 2010
2 soit sa propriété, reviendrait à priver, d'une part, l'escalier partant de la cour de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b53d
22 novembre 2007
22 novembre 2007
M. que, effectivement, le sol ayant été lavé par l'une de ses collègues, il était humide de sorte qu'elle n'a pas pu éviter une glissade ou une chute dans l'escalier, cause de son accident du travail,
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f31e
12 mars 2012
12 mars 2012
X... était engagé par la Société Caraïbes Access Escapade en qualité de conducteur d'ambulance et minibus pour personnes à mobilité réduite.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b24
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Sur les désordres et leur qualification: Sur les vices affectant l'escalier: Il est constant que la société Ab a sous-traité à la société Morin les travaux de peinture de l'escalier extérieur.
Source officielleChambre Civile
68885734dbf0f4a9225a7775
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En outre, le rapport d'expertise mentionne également que la conception de l'escalier crée un interstice de 2 à 3 cm entre l'élément escalier et la coque, qui « peut présenter des risques pour de jeunes
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc8
15 octobre 2008
15 octobre 2008
X... s'est blessé lors d'une chute dans l'escalier d'une villa à Saint-Tropez.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93c1f1ed98b447f439c
23 avril 2025
23 avril 2025
[P], lui a ordonné de monter l'escalier afin de procéder à l'éclairage du clocher, l'interrupteur au bas du clocher ne fonctionnant pas.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616398d39c0939beba85f4ad
13 octobre 2010
13 octobre 2010
prenant naissance dans le lot n°2, -dit en conséquence qu'il y a lieu à rétablissement dudit escalier, -commis un expert avec mission entre autres chefs, de préconiser toute solution et tous travaux
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616243bd1217cad6c0164909
4 juin 2014
4 juin 2014
par la remise en état des lieux et la réalisation de l'escalier conformément au plan proposé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90026
17 décembre 2012
17 décembre 2012
La société Caraïbes Access Escapade est une société sous – traitante de la société Aero Ambulance dirigée également par Mme Marie – Céline B....
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0b38ac3a658931dd29
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[V] [H], à savoir: '- escalier: absence de pose du garde-corps et de la main- courante de l'escalier, absence d'enlèvement des cales de l'escalier, marche posée en biais dans l'escalier, marches rayées
Source officielle1ère Chambre
68ef2a831643bddf8ff84e75
14 octobre 2025
14 octobre 2025
avec reconstruction d'un escalier tournant à quatre marches alors que l'escalier détruit en comptait cinq, avec un défaut de scellement des pierres en nez-de-marche rendant le nouvel escalier dangereux
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c8
26 juillet 2001
26 juillet 2001
Malgré les coups reçus, il s'était efforcé de se diriger vers les escaliers où il était parvenu à progresser, tout en tirant, jusqu'à la deuxième partie des escaliers où , alors qu'il parvenait à se dégager
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
697c5952cdc6046d4738ce0b
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[P] [J] et Mme [X], soit pour rappel : Constater qu'il existe un trouble manifestement illicite ; Ordonner la dépose de l'habillage en bois et de la toile de verre installés sur le mur de l'escalier
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d818e704a005d1ed708f
19 avril 2023
19 avril 2023
et son accès par l'escalier dont la mise aux normes a été considérée comme impossible sur le plan technique par M.
Source officielle1re Chambre C
615e0e60c25a97f0381f55af
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Le 02 octobre 2013, les époux [D] ont constaté qu'un ouvrier mandaté par Madame [L] entreprenait la démolition de l'escalier menant à leur habitation.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03555_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
E, - les observations de Me Rubio, représentant la commune de Saint-Just-Saint-Rambert, - et les observations de Me Guérin, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
635b7216b201587f74be03eb
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Selon l'expert, cette pierre était inadaptée pour un escalier.
Source officielleChambre commerciale 3-1
671b35bb2edfb0b58c05f11a
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Les intimées relèvent que la dérogation prévue à l'article 5 de la convention vise la procédure d'arbitrage et non la procédure d'escalade.
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