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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 2
62c67c1cca9bf2637903079a
29 avril 2022
29 avril 2022
- Des propos sexistes régulièrement tenus «ex : les femmes sont là pour nourrir des gamins / j'ai d'autres chattes à fouetter'' ou des propos irrespectueux : «je ne vous paie pas Bac+5 pour faire des
Source officielle2ème Chambre
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
[B] [V] [Y] [U] en sa qualité d'héritier de Mme [W] [EX] [PR] veuve [HV] né le 24 Décembre 1971 à [Localité 20], demeurant [Adresse 17] Représentés par la SCP PEREZ ET CHAT, avocat au barreau de CHAMBERY
Source officielleChambre civile
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10 juillet 2024
10 juillet 2024
somme de 5040,02€ TTC n'a jamais été entretenu, qu'un seul entretien a été effectué le 1er février 2017; qu'au départ des colocataires, il a été constaté que le poêle était 'verrouillé' par l'urine des chats
Source officielle1ère Chambre
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15 avril 2025
15 avril 2025
UNDERGROUND BAR, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY Intimée S.A.R.L.
Source officielle6ème Chambre A
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3 septembre 2018
3 septembre 2018
née le [...] à TEBOULBA (TUNISIE) 13 La Chatterie [...]
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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23 mai 2013
23 mai 2013
par les 8 salariés avec un certain nombre d'opérateurs du marché dénommés, les tableaux «'profits & losses'» réalisés par chacun d'eux avec les clients précités et les archives des correspondances «'chat
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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23 juin 2010
23 juin 2010
inoccupées, et de location des emplacements de parking et d'assurance des deux véhicules de leurs parents, qu'ils considèrent comme non roulants, ainsi que sur les dépenses d'entretien et de soins du chat
Source officielleCour d'Appel
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24 septembre 2007
24 septembre 2007
Enfin, ils découvraient de la vaisselle propre sur l'égouttoir de la cuisine, ainsi qu'une boîte de nourriture pour chat entamée dans l'évier.
Source officielleCour d'Appel
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13 octobre 2014
13 octobre 2014
Elle évoque à l'encontre de la direction, un harcèlement à longueur de journée par e-mails ou chats toutes les minutes, la direction étant responsable de la dégradation des rapports entre la salariée et
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabb
18 octobre 2011
18 octobre 2011
.-73100 GRESY SUR AIX représenté par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY Intimée CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, dont le
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac6
10 janvier 2012
10 janvier 2012
la SARL LA JOUE DU LOUP EXPLOITATION, dont le siège social est sis 472 Rue de la Leysse - 73000 CHAMBERY représentée par la SCP FORQUIN - RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée de la SCP ARMAND CHAT
Source officielleChambre Premier Président
659f9bb53328fa00087a27e8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Mme [N] [G] a indiqué sur les circonstances de son hospitalisation, qu'alors qu'elle se trouvait au domicile de sa mère et qu'elle avait perdu son chat, celle-ci l'avait invitée à boire du vin, qu'elle
Source officielleChambre 1-2
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
Lui reprochant d'avoir fait installer sur son balcon, sans autorisation de l'assemblée générale, un filet destiné, selon elle, à empêcher son chat de sortir, le Syndicat des copropriétaires (SDC) l'a mise
Source officielle6ème Chambre
653b5939502b828318c4e3f9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il a ajouté que son épouse et lui-même avaient des charges particulières liées à l'entretien de cinq chats et des frais médicaux. Les autres parties n'ont pas comparu.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02391_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
2013 à la société requérante que son projet de modification d'une partie de ses installations, consistant en la transformation des chenils situés en bord de la Sorgue en hébergement de secours pour les chats
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01005_20230214
14 février 2023
14 février 2023
-La gestion d'une fourrière ou d'un refuge, ainsi que l'exercice à titre commercial des activités de transit ou de garde, d'éducation, de dressage et de présentation au public de chiens et de chats : 1
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00300_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
exercerait l'une des activités limitativement énumérées aux articles L. 214-6-1, L. 214-6-2 et L. 214-6-3 du code rural et de la pêche maritime, et notamment pas une activité d'élevage de chiens et de chats
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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20 novembre 2009
20 novembre 2009
projet de documentaire intitulé 'La liste [V] ou l'histoire d'une vengeance d'Etat' avec en exergue cette citation prêtée à Madame [V] [O] en 1972: 'les auteurs de la tuerie de [Localité 9] seront châtiés
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85b03
14 mai 2002
14 mai 2002
A partir de 1987, la SA SOCODIS CONDITIONNEMENT qui commercialise des litières pour chats a confié à la SARL TRANSFESA le transport par rail d'Espagne en France d'importants tonnages d'argile destinés
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce8
14 janvier 2002
14 janvier 2002
décembre 1999 suivant déclaration d'appel du 10 Février 2000 APPELANT : Monsieur Véronique X... né le 18 Février 1960 à ST MARCELLIN (38160) de nationalité Française demeurant 18 rue Pulelin 38160 CHATTE
Source officiellePage 16 sur 34