. ****************** La Cour, Considérant qu'à l'occasion de l'exécution d'une convention la liant au Sernam, la société Carré, entreprise de transports, a conclu, avec la société européenne

La Société Daytona « Le Carré » n'a pas comparu.

au tribunal administratif d'Amiens de prononcer la décharge de son obligation solidaire de payer l'amende de 100% infligée, sur le fondement de l'article 1759 du code général des impôts, à la SARL MC Carre

été convoquée à un entretien préalable en vue d'un éventuel licenciement par courrier recommandé du 5 janvier 2016, fixé au 14 janvier 2016, l'employeur lui reprochant l'utilisation frauduleuse d'une carte

Le conseil d'administration de Cards Off du 26 juin 2007 a nommé M. [I] [R] président du conseil d'administration et directeur général. Sa rémunération a été fixée par le conseil du 1er octobre 2007.

[G] une décision en date du 12/10/2010 ainsi rédigée : « dernier avertissement avec mise à pied de cinq jours et déplacement par mesure disciplinaire le 23 juin 2010 a franchi le carré C513 fermé en

[K] [H], la SARL Le Carre, M. [M] [H], M.

[T] a pris en considération les observations ou réclamations des parties y compris celles émises par le conseil de la société Cari Fayat.

La SA ETS Carre a interjeté appel de ce jugement le 4 avril 2013 dans des conditions de forme et de délais qui ne sont pas discutées.

La SCP BELAT DESPRAT en qualité de liquidateur de la société CARRE TILLEUL demande à la cour : - de dire que la société CARRE TILLEUL a souscrit auprès de la société CEGC une garantie d'achèvement pour

U... épouse N... ont vendu à la SARL Le Carré rouge un fonds de commerce de charcuterie sis à [...] pour le prix de 150.000 €.

[O] [K] car prescrites, - Condamné la compagnie Carma à relever et garantir Mme [Z] [T] épouse [F] des condamnations qui pourraient être prononcées à son encontre, - Condamné Mme [Z] [T] épouse [F] et

Par suite, les conclusions de la SCCV du Carré genevois présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ne peuvent qu'être rejetées.

Par ailleurs, dès lors que le terrain de 3 000 mètres carrés jouxte celui de 1 537 mètres carrés, et alors même qu’il n’était pas concerné par le projet de convention du 11 mai 2020, il convient également

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Entreprise Carré a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner l'Institut national de la recherche

LA CARMI-SO a interjeté appel de ce jugement le 13 janvier 2014.

En l'espèce, à supposer même que l'activité " Scratch Cards " de la société Oberthur Scratch Cards dusse être regardée comme ayant fait l'objet d'un transfert à la société SELP, Mme A exerçait son emploi

THE CLASSIC CAR'S et M.