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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
653a0644d0451e8318d0e927
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034df74632fc00a2bb80d21
13 septembre 2016
13 septembre 2016
BENOLIEL CLAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C0415 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162823d7a007b88ee15672d
26 juin 2013
26 juin 2013
barreau de PARIS, toque : L240 (SELARL DU MANOIR DE JUAYE) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielle9e Chambre B
6162cc37fea1086acdbe41f7
22 novembre 2012
22 novembre 2012
22 NOVEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 11/03752 SA MBA PROMOTION C/ [O] [L] Grosse délivrée le : à : Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9382a
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a3
19 juin 2013
19 juin 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00093_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Ils ont déclaré avoir entretenu une relation après s'être rencontrés à Paris et qu'ils se retrouvaient lors de fêtes congolaises ou chez des amis, sans jamais avoir vécu ensemble.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e7
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleChambre 4-8a
69787a21cdc6046d47d808ac
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[T] [H] n'est pas rapportée ; - la preuve de la conscience du danger de la société [17] n'est pas rapportée dans la mesure où les détecteurs étaient scellés ; - il n'a jamais incombé à M.
Source officielleChambre 4-1
63cb92a19c02507c9078dc29
20 janvier 2023
20 janvier 2023
JANVIER 2023 N° 2023/015 Rôle N° RG 19/09922 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEOU7 SAS CLINIQUE [3] C/ [S] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 20 JANVIER 2023 à : Me Benjamin
Source officielle1ère Chambre
6274bc3c2799a9057d5dcfd5
5 mai 2022
5 mai 2022
[S] [K] né le 21 Avril 1969 à ST AMAND MONTROND (18200) 30, rue Benjamin Constant 18200 SAINT AMAND MONTROND - Mme [U] [R] épouse [K] née le 30 Avril 1968 à ST GERMAIN EN LAYE (78100) 30, rue Benjamin
Source officielleChambre Sociale
63d37a8cd1bc2605de4b4a43
26 janvier 2023
26 janvier 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 JANVIER 2023 à Me Benjamin GIRARD Me Estelle GARNIER XA ARRÊT du : 26 JANVIER 2023
Source officielleChambre 4-8a
6698b064e6ed70c67f644913
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[L] [Y], la CPAM n'a jamais présenté une fin de non-recevoir tirée de la prescription de sa demande afférente au paiement des indemnités journalières.
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628ba3
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
653a0643d0451e8318d0e91f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
653a0643d0451e8318d0e921
20 octobre 2023
20 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielle1re Chambre A
603492ec87a4417fbfcf1f39
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Par déclaration de Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de Nice, en date du 27 juillet 2015, M.[N] [V] a relevé appel général de ce jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035a6e47a60cb0ad89b1cab
22 mars 2016
22 mars 2016
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0034 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60368f6fc33e2b32475b75b1
6 octobre 2015
6 octobre 2015
Nathalie HAUSMANN, avocat au barreau de NANTERRE, toque : NAN701 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61624d6aed30a8f5617382ea
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Pierre MIRIEL, avocat au barreau de PARIS, toque : A997 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellePage 16 sur 69