AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8db01
4 avril 2011
4 avril 2011
né le 09 Décembre 1989 à VENISSIEUX (69200) ... 69002 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Zakeye ZERBO, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcda
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 19 Février 1965 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69400) ... 69460 LE-PERREON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Monique DUCHER, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfcb
10 mai 2011
10 mai 2011
.- ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Joël GAUDE, avocat au barreau de LYON substitué par Me BOCCACCINI, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e812
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Christian Z... ... 69200 VENISSIEUX Adresse de correspondance Chez Mme Aïcha A... ... 69200 VENISSIEUX représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Virginie BABOT-SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c6
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 12 Janvier 1978 à LYON (69002) ... 69200 VENISSIEUX représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Françoise LIGONNET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea48
5 décembre 2011
5 décembre 2011
né le 16 Septembre 1940 à BERLIN (ALLEMAGNE) ... 01170 GEX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SCP PROUTEAU-SIMOND-GUICHARD, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS
Source officielle1ère chambre civile A
616301514c6681071edf67e3
26 avril 2012
26 avril 2012
RG : 2010J296 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 26 Avril 2012 APPELANTE : SA ISBE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Charles-Henri BARRIQUAND
Source officielle1ère chambre civile A
61625107929f6bffa995b42c
5 juin 2014
5 juin 2014
DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 05 Juin 2014 APPELANTE : SA MONCEAU GENERALE ASSURANCES (MGA) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Charles-Henri BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9d
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 11 Février 1984 à ST PRIEST (69800) ... 42000 ST-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b6
18 octobre 2001
18 octobre 2001
X... demeurant : 37 rue Saint Mathieu 69008 LYON Avocat : Maître LAMBERT VERNAY APPELANTE ---------------- - ME BARRIQUAND .
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c69
21 décembre 2001
21 décembre 2001
déférée : JUGEMENT du TRIBUNAL DE COMMERCE de LYON en date du 14 Octobre 1999 (RG : 1998/03309) N° RG Cour : 2000/00207 Nature du recours : APPEL Code affaire : 502 Avoués : Parties : - ME BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c484
30 septembre 2008
30 septembre 2008
LYON Au fond 2006 / 920 du 12 juillet 2007 COUR D'APPEL DE LYON 8e Chambre Civile ARRÊT du 30 Septembre 2008 APPELANT : Monsieur Hichem X... ... 69006 LYON représenté par Me BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e404
21 juin 2011
21 juin 2011
MIDDLESEX HA54 NF UK représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Christophe MOLINA, avocat au barreau de GRENOBLE Madame Irène Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e704
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 18 Juin 1958 à LYON (69007) ... 69670 VAUGNERAY représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece6
17 janvier 2012
17 janvier 2012
né le 12 Juillet 1985 à ... 69190 SAINT-FONS représenté par Me André BARRIQUAND assisté de Me Virginie BABOT-SIMON, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecf3
17 octobre 2011
17 octobre 2011
née le 24 Janvier 1985 à SAINT-ETIENNE (42000) ... ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede6
5 décembre 2011
5 décembre 2011
née le 25 Décembre 1966 à LYON (69003) ... 43000 LE PUY EN VELAY représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marine BERTHIER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf2
12 décembre 2011
12 décembre 2011
née le 14 Mai 1959 à DRUILLAT (01160) ... 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Yves RUTKOWSKI, avocat au barreau de LYON ******
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd1
9 janvier 2012
9 janvier 2012
né le 26 Septembre 1986 à PERPIGNAN (66000) Chez M. et Mme X... ... 66250 SAINT-LAURENT DE LA SALANQUE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Suad Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f7
5 mars 2012
5 mars 2012
née le 28 Juillet 1956 à VAULX-EN-VELIN (69120) ... 69330 MEYZIEU représentée par Me André BARRIQUAND, assistée de Me Elisabeth ANDRE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePage 16 sur 34