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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 13
662b43e7fe25450008314aba
25 avril 2024
25 avril 2024
Février 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre - Mme Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6360caa73c369c7f74997087
26 octobre 2022
26 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6360caac3c369c7f749970b5
26 octobre 2022
26 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e704bf8faf13e2e973e5c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92869
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Florent X..., Mme Nadège X... épouse Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7044f8faf13e2e973e2c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddf725dad6a897fe30f7d2
9 juillet 2018
9 juillet 2018
EEEE... citée à domicile, Mme Florence J... citée en l'étude de l'huissier, M.
Source officielleChambre Sociale
6438f227a942a604f5e9335b
4 avril 2023
4 avril 2023
Christophe ESTEVE, Président, et Mme Florence DOMENEGO, Conseillère, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIERE :
Source officielle3e chambre
651fa5c8c601f083189919f4
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, Madame Florence SCHARRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d304
11 juin 2009
11 juin 2009
1969 à MONTEMOR O VELHO (PORTUGAL) ... 18240 BELLEVUE Non représenté Assigné et réassigné à " Etude " suivant actes d'huissier de justice des 03 / 04 / 2009 et 20 / 04 / 2009 INTIMÉ IV-Mme Florence
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
68e5f19fc9f36f05b44317a5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente dec chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e622
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Elle demande enfin encore à la Cour de rejeter des débats la pièce numérotée 45 communiquée par Bernard Z... à savoir le témoignage de sa concubine Florence X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f78e
29 mai 2012
29 mai 2012
Florent X... s'est vu notifier son licenciement pour faute grave.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01738_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Pigasse pour Mme D.
Source officielleChambre sociale
69fad38fcdc6046d47bfff49
30 avril 2026
30 avril 2026
[K] [J] [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat, Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, absente à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04178_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
de la société au titre de l'année 2013. 6.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04179_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
B de ses fonctions de gérant de la société ASE, le service a constaté que ce dernier avait perçu 135 000 euros au titre de l'année 2010, 123 480 euros au titre de l'année 2011, 172 840 euros au titre de
Source officielle14e Chambre
6035371efdebd2614377f7db
1 juin 2016
1 juin 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleChambre 1-11 IDP
64a65fc6bbd03a05db9650ed
5 juillet 2023
5 juillet 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 19 juin 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
64a65fc7bbd03a05db9650f1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 19 juin 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur le
Source officiellePage 16 sur 484
LESPER, Florence Karine Anne
29/01/2025
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LEVENEUR, Florence Anne Cécile
26/01/2025
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LEBOUCHÉ, Florence, Anne, RAVANT
29/09/2024
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Les Créas d'Olane, LENUZZA, Florence, Anne, Hélène, DESBOIS
21/12/2023
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JOLIES BRETONNES COTE DECO, LE TARNEC, Marie, Florence, Anne, Christelle, DELACOTTE
05/07/2023
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