Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b65
12 janvier 2006
12 janvier 2006
assistée de Me Laurence CALLAMARD, avocat au barreau de LYON INTIMEE : La Société IDEE TRAVAUX, SA 20 avenue Jean Jaurès 43103 BRIOUDES représentée par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54e
17 juin 2008
17 juin 2008
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier lors des débats et du prononcé de la décision, DÉBATS : à l'audience publique du 08 Avril 2008, où l'affaire a été mise en
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d766
16 février 2011
16 février 2011
Suivant acte du 25 mars 2008, les époux X...ont convenu de vendre ledit immeuble à Madame Véronique E...moyennant le prix de 125. 000 euros, la vente devant être régularisée au plus tard le 15 juin 2008
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033b4ce40fb9e684c97bc68
20 avril 2017
20 avril 2017
comparant en personne, assisté de Me Anne-françoise ABECASSIS, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 INTIMEE SAS BUSINESS ET DECISION UNIVERSITY [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre sociale 4-1
66274efcc1c6ed00087b3e25
22 avril 2024
22 avril 2024
LTD, SOCIETE GEO SPECIALTY CHEMICALS INC, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Véronique
Source officielleRétentions
66c977823146d66d29a52318
23 août 2024
23 août 2024
interprète assermenté en langue arabe, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DE L'HERAULT [Adresse 3] [Localité 1] Non représenté 2°) MINISTERE PUBLIC Non représenté Nous, Véronique
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d51e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
NAPPEY de l'AARPI SCAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque P 528 Assistée de Me Romain JOSEPH plaidant pour l'AARPI SCAN AVOCATS et substituant Me Alexandre NAPPEY, avocat au barreau de PARIS,
Source officielle12e chambre
6349008163d497adffda4336
13 octobre 2022
13 octobre 2022
et Me Elise GENERET de l'AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN & ASSOCIES, Plaidants, avocats au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 70 APPELANTE **************** PSA AUTOMOBILES SA RCS Versailles
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6032d03dba15774546714f0b
22 novembre 2017
22 novembre 2017
et assistés par Me Yves DE BOISMILON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1170 MONSIEUR LE COMPTABLE, RESPONSABLE DU SIP DES NON RÉSIDENTS (SIPNR) [Adresse 8] représenté et assisté par Me Alexandre
Source officielleETRANGERS
634f9580b5afe5adfff28a30
18 octobre 2022
18 octobre 2022
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par le cabinet ADES barreau de Paris, substitué par Maître Alexandrine MATONDO, barreau de Lille PARTIE JOINTE M. le procureur général
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
ARCHITECTEc/S.A
69786fe5cdc6046d47d7346c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le 22 JANVIER 2026 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielleETRANGERS
63be637a13ef607c90ab64a7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Alexandrine MATONDO, avocat au barreau de Lille, substituant la cabinet ADES, barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le procureur
Source officielleETRANGERS
643f886dad85da04f53a3add
18 avril 2023
18 avril 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Alexandrine MATONDO, substituant le cabineet ACTIS, barreau du Val de Marne PARTIE JOINTE M. le procureur général près la
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e0551627057d32e022
13 mai 2022
13 mai 2022
[Adresse 2] Représentée par Me Michel MIORINI de la SELAS AVOCATS ASSOCIES MIORINI, avocat au barreau D'ESSONNE INTIMEE SARL EXPRESS LBTP [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Véronique
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63d37a95d1bc2605de4b4a53
26 janvier 2023
26 janvier 2023
déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Décembre 2020 par le tribunal judiciaire de Sens RG n° 11-19-000118 APPELANT Monsieur [P] [T] [X] (débiteur) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Véronique
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6971e78dcdc6046d4737e893
21 janvier 2026
21 janvier 2026
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 janvier 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Raoul CARBONARO, président de chambre, chargé du rapport et Alexandra
Source officielle3e Chambre A
5fdd707a360c991cbe685d2c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Alexandra G... Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc8
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Véronique A...et Benoît B..., titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rouen, a interjeté appel du jugement pour le compte de la Bred.
Source officielle12e chambre
603273535bfb4aa797f04a8c
30 janvier 2018
30 janvier 2018
La perte de marge alléguée est ainsi insuffisamment caractérisée par la société TSM, qui verra sa demande de ce chef rejetée, le jugement étant réformé en ce sens.
Source officielleChambre 4-1
6a1a795ecdc6046d47753a3b
29 mai 2026
29 mai 2026
Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 16 sur 61