PHILIPS FRANCE précédemment dénommée PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC et qui vient aux droits de la Société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité

Z..., VRP en éclairage, spécialiste de l'éclairage depuis 20 ans et M. A..., ancien directeur commercial de la société ETN en retraite.

Montreuil a notifié à M. et Mme X...un arrêté portant déclaration d'insalubrité du local objet de la vente, avec injonction de faire cesser toute occupation dudit bien, en raison, notamment, d'un éclairage

de condensateur et des ampoules led destinées à l'éclairage des étables et des hangars de l'exploitation agricole et en vue de réaliser des économies d'énergie.

naturel au centre des pièces principales doit être suffisant pour permettre, par temps clair, l’exercice des activités normales de l’habitation, sans recourir à un éclairage artificiel.

caractérise une méconnaissance du contradictoire devant le tribunal ainsi qu'une méconnaissance de l'office du juge ; - la procédure de taxation d'office est viciée dès lors que la demande d'éclaircissements

Monsieur Z...soutient que les conditions de travail n'étaient ni inhumaines ni dégradantes comme Mme X...le prétend, seul l'éclairage du magasin ayant fait l'objet de remarques de la part de l'inspecteur

lotions capillaires; dentifrices. 4 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes

. **** FAITS ET PROCEDURE La société Arpège Son et Lumière, aux droits de laquelle vient la société Groupe Dushow, a pour activité, notamment, la location de matériels d'éclairage et de son,

L'état mental de la patiente rendait impossible un consentement éclairé aux soins.

A... a demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler la décision par laquelle le maire de Beausoleil a, notamment, refusé d’installer un système d’éclairage dans la rue des Lucioles et de la rue

règlements qui sont justifiés et non contestés ; Attendu que le solde, soit 250000F a été converti pour l'acquéreur en une obligation de : " recevoir le vendeur dans sa maison, le loger, chauffer, éclairer

Le recueil d'éléments susceptibles d'éclairer le tribunal sur les responsabilités encourues et les préjudices subis consiste, pour l'expert, à donner un avis sur les retards dans l'exécution des travaux

En outre, le juge du référé peut appeler à l'expertise en qualité de sachant toute personne dont la présence est de nature à éclairer ses travaux (cf. CE, 26.09.2008, n° 312140). 4.

conseil et qui, à le supposer investi contractuellement d'une seule mission de détection de termites, se devait de signaler l'existence d'attaques d'autres insectes xylophages pour transmettre un avis éclairé

L’ouverture en rez-de-chaussée de la façade Sud éclaire la pièce principale du premier niveau.

Pour satisfaire un choix stratégique de recentrage de son activité sur les marchés de l'éclairage par diodes électroluminescentes (LED) et des systèmes d'éclairage connectés, le groupe [12] a entrepris

Toutefois étant directement intervenu dans le processus de soins et étant ainsi en mesure d'éclairer les opérations d'expertise, il n'y a pas lieu de prononcer la mise hors de cause de M.