Les parties s'accordent pour indiquer que [X] [E] était passionné de chasse, d'opéra, de voile, de voiture et qu'il était attaché à sa famille ( même s'ils divergent sur la composition de cette famille

Ce praticien qualifiait la présentation de [U] [M] d'étonnante, indiquant qu'elle portait deux voiles colorés et se masquait régulièrement le visage, déambulant 'de façon théâtrale'dans la salle d'attente

C'est ce dernier geste qui a conduit Mme X... à se rendre à la gendarmerie, mais elle n'a cependant pas voulu porter plainte. L'intempérance de M.

L'assure conteste les montants servis à effet du 1er juillet 2015 pour ses retraites de base et complémentaire aux motifs que : - s'il n'a effectivement pas réglé en temps voulu ses cotisations, il

J'ai voulu l'appeler au cra pour lui parler mais ils n'ont pas voulu au centre. Il m'a envoyé cette facture par mail. Le bail est valable trois ans avec mon nom.

le défaut de signature peut constituer un élément de fait pouvant amener les juges à considérer, dans leur appréciation souveraine, qu'une clause attributive de compétence territoriale n'a pas été voulue

SCUBA MARINE ayant pour assureur la SMABTP a installé des corps morts, dont l'un (le numéro 109) est pris en location auprès de la REGIE par Monsieur [V] [R] pour y amarrer son voilier.

Il explique aussi que, en voyant que la mère n'avait pas fait mention du nom de son mari à l'acte de naissance, il a voulu faire enregistrer une reconnaissance et faire des actes de possession d'état ;

Jean-Michel X... a souscrit auprès de la société d'assurances M.A.C.I..F. une assurance pour un voilier baptisé Khalifa, de type Kaliff 8,7, à effet du 16 septembre 2003, selon une police "Navigation de

L'usage du local voulu par le bénéficiaire de la promesse, expressément indiqué dans l'acte et accepté sans réserves par le promettant, est celui qui doit être pris en compte pour la détermination de l'usage

Ça ne risque rien et puis voilà il y a des frais qui sont prépayés jusqu'à je ne sais plus quand. Et puis c'est tout.

Le marché concernait la réalisation de l'ensemble du terrassement et des voiles par passes sur sous-sol.

7 mètres et sur une longueur d'une quarantaine de mètres ; Considérant que deux modes de réparation ont été examinés en cours d'expertise : le rabotage des excroissances ou la construction d'un voile

A ce titre, l’installation des voiles d’ombrage en cause, au demeurant simplement fixés par un système de cordes traversant des œillets, n’est pas en infraction avec le permis de construire accordé.

Il n'a pas voulu faire le trajet pour m'amener à mon compétition.

SOCOMAN pour effectuer le gardiennage du site, découvrant fortuitement le vol a été immobilisé par les voleurs.

SOCOMAN pour effectuer le gardiennage du site, découvrant fortuitement le vol a été immobilisé par les voleurs.

En revanche, il est exact qu'il s'est inscrit au répertoire des métiers le 30 avril 2019 pour une activité de 'couture et fabrication et pose de voiles d'ombrages et toiles de bateaux entretien/maintenance