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14 686 résultats pour « RENAUD Philippe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c0

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02918 Jugement (No 09/ 10456) rendu le 09 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfc4

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Madame Ghislaine X... ne se présentait pas à l'audience et suivant jugement rendu le 19 mars 2009, le tribunal d'instance de Villeurbanne condamnait madame Ghislaine X... à payer à monsieur Philippe B.

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CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0de

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

PHILIPS devait envoyer à l'expert une proposition de réparation avec coût et délai, ce qui n'a pas été fait.

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CA

1ère Chambre

69f1923ecdc6046d47ecf458

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

ARRÊT DU 28 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Thomas VASSEUR, premier président de chambre, entendu en son rapport, Assesseur : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fe357f91b69e88a370fee1

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

GONET de la SELARL PHILIPPE GONET, Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Représenté par Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, Plaidant, avocat au barreau de POITIERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd876f4

Appel

16 février 2005

16 février 2005

Philippe X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9505a40f8b0008cb7637

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

GARNIER PHILIPPE ET [T] [U] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal, Maître [U] [T] Es qualités de mandataire judiciaire de la SARL RAMSEC Désignée à ces fonctions par jugement

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02987_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Article 5 : Les conclusions du centre hospitalier Philippe Pinel présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

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CA

1ère Chambre

67061e5efde28ee4207113a8

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La société Philippe Construction était en charge de ce lot.

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

6031eba10ab6df24b87befad

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Monsieur Philippe X... et Madame Sophie D...

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CA

5e chambre civile

63c79b94da31367c908eb6bf

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel GARCIA,

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CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92244

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

C/ Maître Philippe Y...

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CA

1ère ch. civile

69005c1c2481d356bd1700e8

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Après avoir entendu les parties en leurs observations lors de l'audience du 7 octobre 2025, l'affaire a été mise en délibéré, pour décision être rendue ce jour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X

6253c879bd3db21cbdd855ea

Appel

24 avril 2001

24 avril 2001

Philippe né le 8 Décembre 1940 à PARIS 9ème (75) fils de Louis Viliale et de FRANCHE Y...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a0717d0451e8318d0ecaf

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc4c

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

le 30 Octobre 2002 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 27206/01 APPELANT Monsieur Philippe X... ... 75008 PARIS comparant en personne, assisté de Me Philippe Y..

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CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d6

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Philippe X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeb4

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

Philippe James André X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89eb6

Appel

27 février 2006

27 février 2006

VOURIOT, Greffier Statuant sur le recours formé par: Monsieur Jacques Philippe X... ... 75014 PARIS contre un certificat de vérification des dépens No 05/ 11798 rendu le 30 août 2005

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d045

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

JEAN-PIERRE PERNEY-PHILIPPE X... devenue la S.C.P.

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