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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
662209749ce142000838990d
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère
Source officielle1re chambre 2e section
63b5472fc9018405dfcaae5d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Laurence TARDIVEL, Vice
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f44
15 juillet 2021
15 juillet 2021
Représentée par son représentant légal, Siège : [Adresse 5] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2021, en audience publique, devant la cour composée de Monsieur Philippe
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6735b6c6260008b5301c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b39
18 décembre 2003
18 décembre 2003
ait eu un motif raisonnable de penser que le passage de la pelle mécanique sur l'enrochement qu'il venait de réaliser présentait un danger grave et imminent de renversement et, par voie de conséquence
Source officielle1ère chambre civile A
61626b8ae62f7c490f224e59
17 octobre 2013
17 octobre 2013
APPELANTS : [L] [X] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 1] (YVELINES) [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocat au barreau de LYON assisté par la SELARL DANA
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37aebd1bc2605de4b4c25
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 18 Novembre 2022 devant
Source officielleTARIFICATION
67061e23fde28ee420711049
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffaa
4 décembre 2012
4 décembre 2012
origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 10 Février 2011, enregistrée sous le no 10/ 00330 ARRÊT DU 04 Décembre 2012 APPELANT : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bea
17 octobre 2013
17 octobre 2013
représenté par Me Philippe CLARISSOU de la SCP CLARISSOU & BADEFORT, avocat au barreau de CORREZE Madame Maryse Z... épouse Y...
Source officielleChambre Civile
65c4838886d70a000846cff4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e194
8 juin 2011
8 juin 2011
né le 02 Janvier 1949 à BASTIA (20200) ... 13008 MARSEILLE 08 représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Valérie GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ac3
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Du 20/11/2007 Arrêt no JLT/DB/NV Dossier no06/02408 Philippe X... / S.A.S. L.M.D.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeca0de54ff609f7e5c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Philippe CLUZEL, Greffier. * * * FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [I] [K] a été embauché par la société [11] en qualité de coffreur bancheur à compter du 12 mars 2009.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60331447a4ea76862cfce122
26 septembre 2017
26 septembre 2017
APPELANTE SAS TECHNI INDUSTRIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 338 505 068 00027 Représentée par Me Philippe
Source officielle3e chambre
60370bae831271a65fcfe0cf
18 juin 2015
18 juin 2015
le 18 Février 2013 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 11/03448 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julien AUCHET Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b028
28 mars 2008
28 mars 2008
APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANT : - SOCIETE ASCOMETAL Immeuble Le Colisée, 10 avenue de l' Arche Faubourg de l' Arche 92419 COURBEVOIE CEDEX Représentant : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b02a
28 mars 2008
28 mars 2008
Immeuble Le Colisée 10 avenue de l' Arche Faubourg de l' Arche 92419 COURBEVOIE CEDEX Société ASCOMETAL Usine des Dunes BP 129 59943 DUNKERQUE Représentées par Me MOUKANAS substituant Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b02b
28 mars 2008
28 mars 2008
Immeuble Le Colisée, 10 avenue de l' Arche Faubourg de l' Arche 92419 COURBEVOIE CEDEX - Société ASCOMETAL Usine des Dunes, BP 129- 59943 DUNKERQUE Représentées par Me MOUKANAS substituant Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b14e
28 mars 2008
28 mars 2008
Immeuble Le Colisée 10 avenue de l' Arche Faubourg de l' Arche 92419 COURBEVOIE CEDEX Société ASCOMETAL Usine des Dunes BP 129 59943 DUNKERQUE Représentées par Me MOUKANAS substituant Me Philippe
Source officiellePage 15 sur 77
DANAHO, Valentin-Philippe, Raoul, Alfred
16/01/2025
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PHD IMMOBILIER, DANA, Philippe
11/02/2022
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DANA, Mike, Philippe, Victor
29/09/2021
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DANAIS, Philippe Henri Paul
16/02/2020
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L'Air de Rien, DANAIS, Philippe, Stavros
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
01/04/2013
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