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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6163a6171d97f2f687d913b4
15 décembre 2010
15 décembre 2010
au barreau de PARIS, toque : E.1214 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 10 novembre 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal
Source officielle6ème Chambre
5fdd1a502b00d983fbed8b04
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Puis, la S.A Crédit Immobilier de France Développement poursuivant la saisie immobilière des droits et biens immobiliers appartenant à Pascale X... a fait délivrer à l'emprunteuse un commandement de payer
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a7
13 décembre 2007
13 décembre 2007
N..., géomètre expert à VILLENEUVE SAINT GEORGES le 19 août 1988 ; que l'acte de vente des parcelles 689 et 2082 de Mme veuve J... aux époux B... indiquait que Mme veuve J... avait reçu la parcelle no
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8ff
13 octobre 2008
13 octobre 2008
RG N° : 07 / 01427 AFFAIRE : Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e0
4 février 2008
4 février 2008
E... domicilié..., pouvoir du 28 janvier 2005, 3 Pascal F... domicilié..., pouvoir du 28 janvier 2005, 4 Mohamed G... domicilié ...pouvoir du 28 janvier 2005, 5 Pascal H... domicilié..., pouvoir du
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b579
18 mars 2008
18 mars 2008
Le 22 octobre 2002, Monsieur Pascal X... fut victime d'un accident du travail. Le 4 octobre 2004, il a été déclaré inapte à tout poste impliquant une station debout prolongée.
Source officielle1re chambre 1re section
64a50d18b8594705dbfccd56
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[E], puis le GR 35 recouvert de calcaire et un chemin de terre (pièce 29) ; * le passage par la parcelle ZR [Cadastre 10] appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebf
9 octobre 2013
9 octobre 2013
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE non comparant INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale SEGUELA, Greffier, Après avoir appelé l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9e7
23 mai 2006
23 mai 2006
DOSSIER 05/0057 AFFAIRE : Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852d3
8 février 2001
8 février 2001
Pascal a prononcé l'arrêt suivant : Vu la procédure suivie au tribunal de grande instance de TROYES, contre : X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f28
22 février 2016
22 février 2016
RG N : 15/ 00268 AFFAIRE : Pascale X... épouse Y... C/ Dominique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
* * * Par jugement en date du 1er juillet 2010 le tribunal de grande instance d'AJACCIO a : - déclaré Pascal Y...responsable à hauteur de 40 % de l'accident mortel de la circulation dont a été
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Pascal C..., MM.
Source officielle4eme Chambre Section 2
670a118af178dc2492b0fce4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
L'EURL Pascal Lassalle a relevé appel de cette ordonnance le 25 mars 2024, en énonçant dans sa déclaration d'appel les chefs critiqués.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdd748e399137208b98f5f9
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Pascal X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 2 mars 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c56a
8 octobre 2008
8 octobre 2008
puis à compter du 1er mars 2000 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ce
20 mai 2014
20 mai 2014
Pascal Z... le 18 décembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915cf
20 mai 2014
20 mai 2014
Pascal Z... le 18 décembre 2010.
Source officielleChambre civile 1-1
68660f7abbe0ac41ca81b0f1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par ailleurs, la parcelle cadastrée section AY n° [Cadastre 11] sert de passage commun entre les parcelles AY n° [Cadastre 1] et n° [Cadastre 10] d'une part, la parcelle AY n° [Cadastre 12] d'autre part
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9197b
24 juillet 2014
24 juillet 2014
-X..., Mme Pascale Y...
Source officiellePage 15 sur 702
METALLERIE SERRURERIE PASCAL PUGNET
04/05/2026
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TIMOTHEE, Pascal, René, Pierre, M ET M HEBRARD PUGLISI
Modification survenue sur l'activité, transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 27/05/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue de la République 34480 Magalas, Adresse du nouveau propriétaire: 1 Rue de la République 34480 Magalas
21/08/2025
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TIMOTHEE, Pascal, M ET M HEBRARD PUGLISI
Cession sous acte authentique en date du 27/05/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue de la République 34480 Magalas, Adresse du nouveau propriétaire: 8 Rue des Pins 34480 Saint-Geniès-de-Fontedit
13/06/2025
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METALLERIE SERRURERIE PASCAL PUGNET
27/04/2025
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METALLERIE SERRURERIE PASCAL PUGNET, MS 2P
02/05/2024
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