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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6871efa457f38d6b27c2763f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[Z] [L], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 7] Immatriculée au rcs de [Localité 8] sous le numéro 828 966 093 Représentée par Me Roland LIENHARDT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fc7
7 septembre 2021
7 septembre 2021
avocat au barreau de BESANCON APPELANT ET : Monsieur [Q] [Z] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre LIARD
Source officielleChambre Commerciale
5fdb61d247983b3fee0074d5
14 mars 2019
14 mars 2019
ROMANS sous le numéro B 435 881 222, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités de droit audit siège, [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Valérie LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ba
26 février 2015
26 février 2015
A l'audience, en présence de Mme Joëlle LIOTARD, greffier stagiaire.
Source officielleSociale D salle 1
643e357183146e04f531ebb4
14 avril 2023
14 avril 2023
[U] GESTION [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, et assistée de Me Patrick LIEUGARD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032a4cb8c0a8d1cd5f4260c
14 décembre 2017
14 décembre 2017
représentée par Me Bertrand OLLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0137 DEFENDEUR AU CONTREDIT Monsieur [Q] [I] [K] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Roland LIENHARDT
Source officielleChambre 2 A
64a8ff1603029105dbedc03e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
plaidant : Me Claude LIENHARD, avocat au barreau de Strasbourg CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4]
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01157_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
B, et de Me Liénart, représentant la communauté d'agglomération du Douaisis. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02596_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Grosset, représentant Mme B, et de Me Liénart, représentant la CCI de région Hauts-de-France.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc87985d82da296f83b
3 avril 2025
3 avril 2025
CREATIS demeurant [Adresse 5] Représentée par Me William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Alexia LIOTARD, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
65b20ec4c4cf860008dff57a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[B] qu'en dépit des délais de paiement accordés par le tribunal, le syndic a mandaté un huissier de justice, la SELARL François Lieurade, pour le recouvrement des causes du jugement. M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4154
23 octobre 2025
23 octobre 2025
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me William MAXWELL de la SELAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me LIOTARD
Source officielleChambre Commerciale
61625c8ad64a6b1f51487663
13 juin 2013
13 juin 2013
Localité 2] représentée par Me Marie-France RAMILLON, en qualité d'avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011, et en qualité d'avocats au barreau de GRENOBLE depuis le 1er janvier 2012 et Me Valérie LIOTARD
Source officielleChambre 3-2
6622095e9ce1420008389603
18 avril 2024
18 avril 2024
MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représenté par Madame Elisabeth LIARD, Substitut, Avocat général.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aee0
31 janvier 2007
31 janvier 2007
affectives des deux salariés ; que l'éventuelle vivacité du comportement de Mme A... ne permet pas au vu de ce seul document de conclure à la réalité du harcèlement invoqué ; Considérant que le mail LIARD-GROSMAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616246c1af0a1de0eb1b64a4
27 mai 2014
27 mai 2014
représentée par Me Virginie LAPP, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : D1974 assistée de Me Claude LIENHARD de la SCP LIENHARD-PETITOT, avocat plaidant du barreau de STRASBOURG Monsieur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02130_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
La notice jointe au dossier de la demande de permis de construire initiale précise que les 7 palmiers supprimés à l'ouest de la parcelle, soit en bordure de l'avenue Stephen Liégeard, seront remplacés
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fd8730bdc1d9c2c5415a563
7 décembre 2020
7 décembre 2020
LIOTARD) B... M... S... G... épouse M...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89112
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Également présente à l'audience assistée de Maître LIETART, Madame A... confirme intégralement sa déclaration.
Source officielle2ème chambre
64379e739477fe04f5cc683a
12 avril 2023
12 avril 2023
CHARPENTES TRADITION PYRENEES'C.T.P.' prise en la personne de son gérant, domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 6] Lieudit [Localité 7] [Localité 2] Représentée par Me Nicole-pauline LIENARD
Source officiellePage 15 sur 19