Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et Mme Leila ZAIT au prononcé de la décision.

ORDONNANCE Raphaël VINCENT, délégataire de Madame la première présidente par ordonnance en date du 19 décembre 2025, assisté de Leila ZAIT, Greffier, statuant sans audience conformément aux articles

Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

ORDONNANCE Raphaël VINCENT, délégataire de Madame la première présidente par ordonnance en date du 19 décembre 2025, assisté de Leila ZAIT, Greffier, statuant sans audience conformément aux articles

Greffier : Monsieur Xavier DEVAUX, Greffier, lors des débats et Madame Leila ZAIT au prononcé de la décision.

l'audience publique du 12 Octobre 2023 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Florence DOMENEGO, Magistrat, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 6 janvier 2023, assistée de Leila

Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier. Lors du délibéré : Madame B.

GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.

GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.

GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.

02 Décembre 2021 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 1 N° RG : 21/05635 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Leila

Madame Leila ZAIT Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

RG 22/03628 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LRHX C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Leïla

Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 FEVRIER 2009 No 2009 / 82 Rôle No 06 / 10948 Leila X... épouse Y... Z... Wahid Y... Z... C / Agostino B...