Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d656
3 février 2011
3 février 2011
représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Myriam BOULANGER, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 03 Janvier 2011, tenue par Jean-Marc
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66162be899851e0008f1e762
9 avril 2024
9 avril 2024
Le 15 janvier 2019 la société NOVICE a fait assigner la société LES MAGASINS JEAN devant le tribunal de commerce de Brest pour obtenir le paiement d'une indemnité au titre de sa perte de marge brute non
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89707
26 septembre 2007
26 septembre 2007
au 30 mars 2004 : - objectif de marge réseau hospitalier, calculé sur la base de 65% du chiffre d'affaires hospitalier, soit un objectif à atteindre d'un montant de 96 148, 00 €, - objectif de marge
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00343_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Pierre-Georges Crozet, Philippe Paliard et Jean-Marc Assorin ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler la délibération n° 20210520-20 du 20 mai 2021 par laquelle le conseil municipal
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e6
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Marc Y... ... ... 84000 AVIGNON assisté de Me Jean pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Noël X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a8
14 février 2007
14 février 2007
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Marc X... inscrit au répertoire des métiers sous le numéro 39877963700022 ... ...
Source officielle10e Chambre
6031dfbc80b9e1b37c98acaa
14 juin 2018
14 juin 2018
Marc-Antoine Y... ONIAM C/ Marc Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85eeb
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Marc , S.C.P BOYER LESCAT MERLE SAVENIER Jean-jacques , S.C.P NIDECKER PRIEU CAVIGLIOLI Christian , S.C.P NIDECKER PRIEU ORDONNANCE N° 7/2002 QUINZE JANVIER DEUX MILLE DEUX Nous, Alain FOULQUIE , président
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd8909d
8 janvier 2007
8 janvier 2007
, Condamné in solidum Yves Y..., Jean-Claude X..., et Marc C..., aux dépens."
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
-A... et Madame Bernadette X... ou Monsieur Jean-Marc X..., ni l'impossibilité du bail passé avec Monsieur Eugène X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac7c
23 janvier 2008
23 janvier 2008
D' HERVE ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D' HERVE, Président Monsieur Jean- Luc PROUZAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc7c
14 avril 2011
14 avril 2011
Du mariage de Jean-Paul X...et Marie-Pierre Y...sont issus deux enfants : - Maxime et Xavier nés tous deux le 14 mai 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f173
29 février 2012
29 février 2012
RG N : 11/ 01656 AFFAIRE : Marc X... C/ Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b06a
18 mars 2008
18 mars 2008
COUR D' APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 18 MARS 2008 (Rédacteur : Jean- Claude SABRON, Conseiller,) No de rôle : 07 / 02208
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf7
29 octobre 2008
29 octobre 2008
LE JUGEMENT : Corinne A... et Jean-Louis X... se sont mariés en 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c4
29 mai 2008
29 mai 2008
Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président -signé par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d223
10 septembre 2009
10 septembre 2009
En témoigne le courrier adressé par SIEMENS à Jean-Marc X... en date du 31 mars 2005, qui indique que vous avez « réaffirmé que vous n'aviez plus aucun engagement à l'égard de la Société Y...
Source officielleChambre 2-2
63c79adada31367c908eb490
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président Madame Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Hélène PERRET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielleChambre 1-1
5fda0d098ce5e94fd6c20857
8 octobre 2019
8 octobre 2019
Date naissance 1] 1955 à [Localité 1]), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Jean-marc
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293b
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Jean, Pierre, Hugues, Charles X...
Source officiellePage 15 sur 778