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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
68fb978611af6ba0065f4393
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[F] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Jean-François JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 3] en
Source officielle8e Chambre A
616243c51217cad6c01649ca
20 mars 2014
20 mars 2014
APPELANTS Monsieur [T] [E] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par
Source officielle4e Chambre B
615e0e50c25a97f0381f54cf
15 mai 2014
15 mai 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79169
15 mars 2018
15 mars 2018
6] ; une servitude de passage grevant la parcelle n° [Cadastre 4] au profit de la parcelle n° [Cadastre 3] restant la propriété de la venderesse a été instituée dans l'acte, ainsi qu'une servitude réciproque
Source officielleChambre 3-1
5fdb7819040cad56803be62d
7 mars 2019
7 mars 2019
LEGER, avocat au barreau de PARIS SA SPBI, dont le siège est [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,
Source officielleChambre 1-6
66878c8905d6f7f678d48d94
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SMA COURTAGE Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE (CAISSE PRIMAIRE CENTRAL E D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me
Source officielleChambre commerciale
63be63ad13ef607c90ab65fa
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Localité 2] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Pascal
Source officielleChambre 1-6
696aaf89cdc6046d4793ce9f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
8] Société CPAM DES BOUCHES DU RHONE Compagnie d'assurance ALLIANZ* Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien BADIE - Me Charles TOLLINCHI - Me Jean-mathieu
Source officielle1re Chambre A
6162fdfb3ebbdffcbea6aaa1
9 mai 2012
9 mai 2012
1972 à [Localité 17], demeurant [Adresse 4] Madame [A] [I] épouse [P], demeurant [Adresse 6] représentés par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f01
2 juillet 2021
2 juillet 2021
Jean-Philippe Gosset, avocat, en application de l'article 699 du Code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
6610e5f174ef9f00086f6706
5 avril 2024
5 avril 2024
, membre de la SCP Thuault - Ferraris - Cornu, avocat au barreau d'Auxerre INTIMÉS : 1°] - M.
Source officielle2e Chambre
615e0d7ec25a97f0381f4d98
22 mai 2014
22 mai 2014
SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Pascal KLEIN de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me Caroline GUNSETT, avocat au barreau de NICE INTIMES
Source officielle6e Chambre D
6034b4367409d89ff31e79c6
19 octobre 2016
19 octobre 2016
N° 2016/232 Rôle N° 14/19692 [F] [W] C/ [E] [U] [E] Grosse délivrée le : à : Me Jean-pierre TERTIAN SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c9
19 mars 2007
19 mars 2007
LECAS-THIBAUT avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef9
2 juillet 2021
2 juillet 2021
Jean-Philippe Gosset, avocat, en application de l'article 699 du Code de procédure civile.
Source officielle6e Chambre A
6162bb47f32b7c38854c3011
7 février 2013
7 février 2013
APPELANT Monsieur [K] [R] [G] né le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau
Source officielle1re Chambre B
6162d32470d46c7f95e825b6
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Rôle N° 11/13473 [T] [P] [R] [U] épouse [S] [V] [C] [I] [S] C/ [Z] [A] [K] [A] [F] [A] [X] [Y] [A] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle4e Chambre B
6160964b41ad74d62c181884
30 mai 2013
30 mai 2013
contigu et si la parcelle ainsi réduite est inférieure à dix ares'.
Source officielleChambre 1-9
69fd8253cdc6046d47049ce9
7 mai 2026
7 mai 2026
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] assignée à jour fixe le 11/08/2025 à personne habilitée représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a2
15 mai 2014
15 mai 2014
A l'audience de plaidoirie du 06 Mars 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame Pascale
Source officiellePage 15 sur 18