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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
662c94f3b787c4000862f5db
26 avril 2024
26 avril 2024
GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 INTIMÉS Monsieur [J] [U] né le 01 mars 1962 à [Localité 12], [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Charles-hubert
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162a32c36ab09eb9a2fd85c
20 février 2013
20 février 2013
avocat au barreau de Paris, Toque : B0276 INTIMÉE SCI LES JARDINS MARGUERITE [Adresse 10] [Localité 16] Ayant pour avocat postulant la SCP LAGOURGUES & OLIVIER représentée par Maître Charles-Hubert
Source officielleTARIFICATION
65a237ae7ca18b0008e57fc5
12 janvier 2024
12 janvier 2024
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Julien Tsouderos, avocat au barreau de Paris, substituant Me Thomas Humbert
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162740c7705f25f4364405b
13 novembre 2013
13 novembre 2013
- RG n° 2010034878 APPELANTE SAS CANON FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Charles-Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeaf
14 mai 2008
14 mai 2008
X... et la compagnie GMF a payer, en deniers ou quittance, à Mlle Y... en sa qualité de représentante de sa fille Émilie, héritière de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8747d
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Sous le choc, il a subi une fracture de l'humérus.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61626b95e62f7c490f224e97
14 janvier 2014
14 janvier 2014
BUILDINVEST prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat postulant du barreau de PARIS
Source officielleChambre sociale
69732430cdc6046d476472fb
22 janvier 2026
22 janvier 2026
:AA ARRÊT N° ORIGINE :JUGEMENT du Pole social du TJ de [Localité 14] en date du 04 Décembre 2024, rg n° 23/01067 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 13] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb7c
27 septembre 2012
27 septembre 2012
X... avec Mme Y...pour le 29 septembre ; qu'en l'absence d'autre élément produit par l'intimée, alors que l'appelant dénie la réalité de ce grief, ce dernier n'apparaît pas établi ; Qu'au soutien du
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cd
12 juin 2008
12 juin 2008
Civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Christian MAGNIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Hubert
Source officielle2ème chambre sociale
69d89e21cdc6046d47bccc4b
9 avril 2026
9 avril 2026
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86edd
8 novembre 2004
8 novembre 2004
Ce dernier, dont les conclusions ne sont pas contestées par les parties, retient que l'imputabilité de cette contamination VHC aux transfusions effectuées avec des produits sanguins provenant du CRTS DE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e1fc25a97f0381f526f
19 novembre 2014
19 novembre 2014
[F] [LQ] [Adresse 6] [Adresse 6] représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 assisté de Me Philippe SUARD, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile A
616246bdaf0a1de0eb1b647a
24 avril 2014
24 avril 2014
Y TETREAU, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP GUILLEMAIN SAINTURAT PANEPINTO, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : SCI DU PASSAGE, ayant pour administrateur le cabinet Marcel HUMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888de
21 septembre 2006
21 septembre 2006
personne, assisté de Me Sandrine HENRY-GUILLERMARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B 998 UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 90, Rue Baudin 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représentée par Me Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bca
21 septembre 2006
21 septembre 2006
personne, assisté de Me Sandrine HENRY-GUILLERMARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B 998 UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 90, Rue Baudin 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représentée par Me Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fabf
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Jeanne MININI, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32da942a604f5e9378e
13 avril 2023
13 avril 2023
DIAC LOCATION N° SIRET : 329 892 368 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 INTIMES Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32da942a604f5e93790
13 avril 2023
13 avril 2023
DIAC LOCATION N° SIRET : 329 892 368 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 INTIMES Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32ea942a604f5e93792
13 avril 2023
13 avril 2023
DIAC LOCATION N° SIRET : 329 892 368 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 INTIMES Monsieur
Source officiellePage 15 sur 33
RUGGIERO-HUBERT, Rosa Denise Carole
05/07/2026
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MUSSET, Yoann Alain Denis Hubert
29/05/2026
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HUBERT, Jennifer, Denise, Régine, LEGRAND
07/05/2026
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HUBERT, Pascale, Denise, Marguerite
26/03/2026
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HUBERT, Jennifer, Denise, Régine, LEGRAND
26/03/2026
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