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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d4936a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[C] [Z] [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Gaële Guenoun, avocate au barreau d'Avignon APPELANT La Sas SOGEFINANCEMENT [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f838
5 juin 2012
5 juin 2012
. **** APPELANT : Monsieur Gérard X... ... ... 44300 NANTES ayant pour avocats postulants la SCP GUILLOU RENAUDIN et pour avocats plaidants, la SELARL LEHUEDE GUENNO-LE-PARC
Source officielleChambre 1-4
6780c0151c81fecf5743d917
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN - Me Laure ATIAS - Me Sébastien GUENOT Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-7
6438f1d3a942a604f5e931de
13 avril 2023
13 avril 2023
au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [X] [M] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Source officielleChambre civile
679b15a991bdc4437536538c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
SOCIETE MODERNE DE TRANSIT [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Agnès MONDESIR, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Franck GUENOUX, avocat plaidant au barreau de ROUEN COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f236
6 mars 2012
6 mars 2012
Accompagnée de son avocat, Me MARTINEZ-GUEGAU, Marie-Louise X... a finalement accepté de céder cette voiture le 20 juillet 2011. Cependant, l'assurance automobile n'avait pas été résiliée.
Source officielle2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba07778d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
l'issue des débats **** APPELANTE : Association BTP PREVOYANCE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e1
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Dewoitine 78140 VELIZY VILLACOUBLAY pris en son Centre sis Route Nationale 6 89290 VINCELLES représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me MARTEL, substituant Me GUENNEC
Source officielleChambre 1-5
5fd9ae5e77d584a321bb6646
12 décembre 2019
12 décembre 2019
siège social représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistéE de Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Source officielleChambre 1-7
63c10506bf9fd47c90a13560
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CREDIT DU NORD C/ [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON Me Frédéric ASDIGHIKIAN Décision déférée
Source officielleChambre 1-2
6789fa580c7dc206c9eb7f59
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CDC HABITAT ACTION COPROPRIETE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry OSPITAL Me Caroline GUEDON Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle1ère Chambre
644b6369c51457d0f882dbf3
27 avril 2023
27 avril 2023
SM/oc COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Florence BOYER - la SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN - la SCP GUENOT AVOCATS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bea6be9c926c7cab01
11 avril 2025
11 avril 2025
au barreau de MEAUX, toque : D3479 INTIMÉE Madame [C] [F] [S] née le 01 Mars 1966 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Vanessa CALAMARI de la SCP IEVA-GUENOUN
Source officielle1ère Chambre
65b35eeb1d7564000872dd50
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Sylvie NOIROT - la SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES Expédition TJ
Source officielle1ère Chambre
65b35f131d7564000872dd5f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VS/ATF COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES - SELARL ALCIAT-JURIS - SELARL MARTIN LECLERC
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a0fed99cdc6046d4788a528
21 mai 2026
21 mai 2026
SELEURL Arié Alimi Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : E1899 - N° du dossier E000AASU ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 4 pages) Nous, Élodie Guennec
Source officielle12e chambre
5fda084fe0d14c4ac66260f4
10 octobre 2019
10 octobre 2019
de l'AARPI GUELOT & BARANEZ Avocats Associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R007 - APPELANTE **************** SA TOTAL DIRECT ENERGIE venant aux droits de la société DIRECT
Source officielle3e Chambre A
61627eaf38d18b7ebf63d35e
21 mars 2013
21 mars 2013
ALLIANZ IARD, dont le siège est [Adresse 1] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Sébastien GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162ab4a5c00de021c93d590
7 février 2012
7 février 2012
[Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocats postulant, réguliérement constitué en tant qu'ancien avoué, barreau de PARIS, toque : P0480) et Me Lucien GUENOUN
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd86a05
28 avril 2003
28 avril 2003
Madame Claudine Y... tente de combattre ces éléments de preuve par la production d'autres attestations des docteurs BENAYOUN et PLANET, de Mesdames LABARBE, GUENOUN et GUESTA, de Monsieur C... et de la
Source officiellePage 15 sur 34
GUENOUX, Julien, Jean, René
17/04/2026
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GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie
transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place de L'Église 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron
23/12/2025
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GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie
Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Résidence des Tilleuls Bais 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron
19/12/2025
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CHABRUN, Sylvie, GUENOUX
16/12/2025
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GUENOUX, Marie-Claire
09/12/2025
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