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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
61639403ec3936ac10a09f60
6 janvier 2011
6 janvier 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine ELLEOUET-GIUDICELLI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
616398d39c0939beba85f4a8
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine ELLEOUET-GIUDICELLI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Sécurité sociale
65336acfbb40ec8318f31c07
19 octobre 2023
19 octobre 2023
remets en tête de(s) la copie(s) du présent acte copie(s) certifiée(s) conforme(s) : D'une Contrainte délivrée par Monsieur le Directeur de l'Organisme Requérant en date du 16/03/2018 PERIODE(S) : JANV
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c29e
2 juillet 2008
2 juillet 2008
représentée par son gérant ayant son siège social au ... 75016 PARIS représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Martial BOCSMAK, avocat au barreau de PARIS, toque : E824 Madame Janie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
670a1177f178dc2492b0fbb2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Elle incrimine en plus de la jante référencée 1990 exposée en France sur le stand tenu par la société Tyron, 129 autres jantes vendues en Angleterre et en Allemagne sous les références 1904, 1942, 1946
Source officielle1ère chambre
65b366351d7564000872e0a9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère chambre ORDONNANCE DE JONCTION ORDONNANCE N° : N° RG 23/03718 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAN3 joint au dossier 23/3718 Jugement au fond, origine tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924da
4 juin 2015
4 juin 2015
Maxim A... , Mme Janna A...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c10564bf9fd47c90a1369f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
du 10 février 2022 DEBATS : L'affaire a été appelée à l'audience publique du 13 décembre 2022 devant, Madame Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Madame Corinne BOULOGNE et Mme Eva GIUDICELLI
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1fbb0cef7f7427923b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Mme [Y] [L] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Mme Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Eva GIUDICELLI
Source officielle8e Chambre A
6163873f947dd77ae6de0276
27 janvier 2011
27 janvier 2011
La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63bfb2375e2fbe7c90043558
11 janvier 2023
11 janvier 2023
, siégeant en vertu des articles 786 et 945-1 du code de procédure civile et sans opposition des parties, ont été entendus : - Mme Eva GIUDICELLI en son rapport, - les avocats en leurs conclusions
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe2545000831488a
25 avril 2024
25 avril 2024
[S] [B] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Jana KRATKA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8567c
20 juin 2001
20 juin 2001
La Société ADR, société de droit italien installée à UBOLDO où elle fabrique des jantes pour véhicules, a vendu à la Société SOCAH, société française installée à CLERMONT-L'HERAULT, un lot de jantes dont
Source officielle8e Chambre A
616348fc543823d76b0317b2
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Président Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller Madame Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603590124f8a04b4e40c8066
31 mars 2016
31 mars 2016
L'expert a également relevé d'autres défauts à savoir la présence de soudures sur l'intérieur de la jante AVD pour réparer des fissures, des boulons de fixation de la rotule de suspension inférieure AVG
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11ec656d26d0f8b57c51
26 avril 2023
26 avril 2023
Madame [B] [E] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Madame Laurence de SURIREY, Président de Chambre, Mme Caroline PACHTER-WALD, Conseillère, Mme Eva GIUDICELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f4
12 septembre 2016
12 septembre 2016
Rue Ylang Ylang, Petit Perou 97139 Les ABYMES Non comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Jany
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02189_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
l'autorisation d'exploiter six éoliennes et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Jans, ainsi que la décision implicite rejetant leur recours gracieux.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64fab9990f624005e653f388
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Mme Eva GIUDICELLI indique que l'arrêt sera prononcé le 06 septembre 2023 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a071329d1cb8b24ae32
14 août 2024
14 août 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officiellePage 15 sur 122