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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
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11 avril 2025
11 avril 2025
savoir montres, horloges, réveille-matin, boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux], horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs fantaisie
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
[F] adopte une stratégie de victimisation, alimentant « des fantasmes complètement ubuesques sur [le] prétendu désir d'évacuer [celui-ci] de la vie de sa fille ». - alors que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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8 février 2017
8 février 2017
FAITS ET PROCÉDURE La SAS Jean Marc Valensi et la SARL Bethsa B (ci-après, les « sociétés Valensi et Bethsa B ») sont spécialisées dans la fabrication et le négoce de bijoux fantaisie qu'elles distribuent
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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29 juin 2018
29 juin 2018
sur les créations originales susvisée des Produits des collections BLUE ROMANCE, G..., CONTREE LOINTAINE, PORTIMAO, ADELE, SOPRANO, FLORENZA, DOUCEUR D'AFRIQUE, N..., CASSONADE, FOULARD PROVENCAL, FANTAISIE
Source officielleChambre 4-6
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5 juillet 2019
5 juillet 2019
Sur le planning du mois d'août Le salarié oppose que ce grief est de pure fantaisie et avoir " remis le document en main propre, document que vous avez apparemment égaré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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3 mars 2020
3 mars 2020
Mais, bien entendu, il est toujours fantastique' (Telegraph, octobre 2013) ; 'Je ne peux pas me contenter de produire un bon champagne, il doit être incroyable.
Source officielleCour d'Appel
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14 décembre 2007
14 décembre 2007
Ils relevaient à partir de l'analyse des antécédents médicaux " des perturbations majeures dès l'enfance avec déjà une particulière crudité archaïque des fantasmes et à l'adolescence une atypicité associant
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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28 novembre 2014
28 novembre 2014
La société Converse Inc ne s'explique pas sur les 'fantaisies' apposées sur l'étiquette.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0db9c25a97f0381f4f27
22 octobre 2014
22 octobre 2014
prennent des mesures destinées à faire en sorte que seuls les briquets présentant des caractéristiques de sécurité enfants soient mis sur le marché et à interdire la mise sur le marché de briquets fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c6d
2 juin 2017
2 juin 2017
droits comme l'a retenu le tribunal ; Considérant que la société TPLM ajoute que les caractéristiques divergent entre les fiches croquis, les photos et les fiches d'horodatage ; que la dénomination de fantaisie
Source officielle16e chambre
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
Koz» (avec oblique), 1980 - technique mixte, mine de plomb, et collage sur papier contrecollé sur panneau, signé, titré et daté en bas à gauche, 100 x 260 cm, au prix de 8 000 / 15 000 € - Lot n°6 «Fantaisie
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01354_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) El Amen, dont le siège est situé à Creil (Oise), a pour objet social " la vente de produits manufacturés, vêtements, chaussures, bijoux de fantaisie, articles
Source officiellePage 15 sur 15