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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
67908cda1b5a79f732705578
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BISSONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame La Première Présidente, - Monsieur Yann JOMIER, Conseiller, qui a procédé au rapport, - Madame Elsa
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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17 décembre 2009
17 décembre 2009
SEET CECOBA ROCHER et d'assureur CNR et dommages ouvrage de la SCI SIMON BOLIVAR dont le siège est [Adresse 10] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Elsa-Magali
Source officielle2ème chambre A
63c8eed3dc5b777c90992eef
18 janvier 2023
18 janvier 2023
] [Z] née le 13 mars 1971 à [Localité 6] (Essonne) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Christine PINEL de la SELARL LINK ASSOCIÉS, avocate au barreau de LYON, substituée par Me Élisa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb2fe5e2fbe7c90043772
11 janvier 2023
11 janvier 2023
PUBLIQUE DU : 18 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Anne BRUNNER, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleChambre famille 2-1
67ef68bc6b85edc07d345470
3 avril 2025
3 avril 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Michel NOYER, Président, Madame Pauline DURIGON, Conseillère, Madame Sophie THOMAS, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Elisa
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6318342b0876004f131a5e68
6 septembre 2022
6 septembre 2022
parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Elsa
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6c7a9a9834ffd825fab9
3 avril 2025
3 avril 2025
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de Paris, toque : L0069 Assistée de Me Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6538b3be7ffc2c8318ee0007
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67d3d1ea73dc0a7d8826fe97
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Portalis DBVO-V-B7I-DGNU ----------------------- [Z] [S] C/ Association ASSOCIATION SOLINCITE ----------------------- Grosse délivrée le : à Me Patrick KABOU Me Elisa
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b69da31367c908eb65f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
A l'inverse, ces derniers démontrent à l'aide d'un constat dressé par un huissier de justice en date du 19 mars 2013, que 31 vêtements ont été détériorés.
Source officielle8ème chambre
659f967e3328fa00087a2560
10 janvier 2024
10 janvier 2024
2020 et que le locataire principal n'a pas consenti à une prolongation du contrat, de sorte que le contrat est arrivé à terme le 1er octobre 2020 ; Que le procès-verbal de constat d'huissier dressé
Source officielle4e Chambre A
61631525e03efc4516bd2e58
16 décembre 2011
16 décembre 2011
BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Elias ALLAM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître [Y] [A], [Adresse 2] S.C.P.
Source officielle3ème Chambre
642d1463cb8fa004f57da14f
4 avril 2023
4 avril 2023
VIOLET, Greffier Et lors du délibéré, par : - Mme Catherine LEGER, Conseiller faisant fonction de Président qui a rendu compte des plaidoiries, - Madame Esther BISSONNIER, Conseiller - Madame Elsa
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60373cf42fe4e7191b51fcb2
15 mai 2015
15 mai 2015
Aucun procès verbal de réception des travaux n'a été dressé, même par lots séparés.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6610e5f474ef9f00086f6758
5 avril 2024
5 avril 2024
* Sur le reclassement L'appelante soutient que l'employeur n'a pas satisfait sérieusement à l'obligation de reclassement, ayant seulement adressé un mail au Groupe ELSAN auquel appartient la Clinique
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e053
31 mai 2011
31 mai 2011
ensuite et entre autres, confrontée à une remise en cause d'une part non négligeable de vos revenus (primes), à des accusations, que vous contestez, d'entraîner les autres responsables de boutique à se dresser
Source officielleCour d'Appel
Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002
6253cc49bd3db21cbdd8fb01
18 septembre 2012
18 septembre 2012
attaquée en date du 15 Décembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00671 ARRÊT DU 18 Septembre 2012 APPELANT : Monsieur Françis X... ... 72600 NEUFCHATEL EN SAOSNOIS présent, assisté de Maître Elsa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c4aca9bf263790307d8
6 juillet 2022
6 juillet 2022
: 03 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f6e5190d73a10ce27cc0
11 avril 2025
11 avril 2025
Ella a réalisé pour le compte de Madame [C] [H], un avis non daté d'estimation d'une propriété sise [Adresse 1] à [Localité 10] reçue en héritage maternel par celle-ci, basée sur la combinaison de six
Source officielleChambre 2-4
5fe1d2896ebdf758fe27a2d5
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Un procès-verbal d'ouverture des opérations a été dressé le 25 mai 2012. Le reliquat du prix de vente du bien immeuble , soit 205 707,66 euros a été transmis à maître [E] .
Source officiellePage 15 sur 16