Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 septembre 2025 : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - les observations de Me Vanghelle-Caragel

LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Magate DIOP, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole

-------------------------------- FAITS ET PROCEDURE : La société Optia exploite une activité de résidence hôtelière, tourisme et services, ainsi que de restauration sous les enseignes : 'La Caravelle

barreau de PARIS, toque : T03 assistée de Me Claire MAURICE BENHAIM, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque: T03 Société CAIXA CAPITAL FONDOS,venant aux droits de et anciennement dénommée CAJASOL

Le démarrage de certains chantiers est repoussé, par exemple, le chantier Ilot Caravelle à Bron devrait débuter en avril au lieu de mars.

La société a bénéficié du régime préférentiel de droits prévu par le protocole n°1 de l'accord de partenariat ACP (Afrique-Caraïbles-Pacifique) dont fait partie la Jamaïque en produisant des certificats

[C] [M] Monsieur [F] [M] tous représentés par Me Anaïs MEFFRE, avocat au barreau de TARASCON Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Articles 906 et suivants du code de procédure civile Carole

BOUYSSI de la SELARL ARZEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de Poitiers ET : Madame la procureure générale près la cour d'appel de Poitiers [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Madame Carole

DEMANDERESSE À L'INCIDENT : COMMUNE DE [Localité 1] représentée par son maire en exercice [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence BOUTITIE, avocate postulante au barreau d'AGEN, et Me Carole

Représentée par Me Marie-Pierre BIGOT, substituée à l'audience par Me Angélina MONICAULT de la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, avocat postulant, du barreau de BOURGES et ayant pour avocat plaidant Me David CARAMEL

[K], rejeté la demande de paiement formulée par la société Air Caraïbles en application de l'article 700 du code de procédure civile et condamné cette dernière aux dépens ; -dire et juger en tout état

[G] [X] a acquis auprès de la SAS BROCHARD UTILITAIRES exerçant sous l'enseigne RELAIS UTILITAIRES CHARENTE un véhicule neuf de marque VOLKSWAGEN Caravelle 180 chevaux, moyennant un prix de 44.557,32 €

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 août 2022, l'association Raison de plus, représentée par Me Caramel, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de M.

conditions soient remplies, notamment la desserte de la population résidente alentour ; - l'arrêté préfectoral portant décision pour l'aménagement de la desserte du quartier d'habitation Concorde-Caravelle

BOUYSSI de la SELARL ARZEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de Poitiers ET : Madame la procureure générale près la cour d'appel de Poitiers [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Madame Carole

DESIGN o C PRINT ORDISELF o SA G CHAMBERT o FLASH COIFFURE o [K] [N] o [Localité 6] [Localité 5] o SAS CABINET HOUSE SELLERS o SSB MENUISERIE o SASA LE RELAIS DE CHAMBLY o SCI LA CARAVELLE

Valérie X... a repris une activité depuis la séparation du couple et a perçu en 2014 un revenu de 92. 354 euros selon l'avis d'imposition produit ; elle a perçu en qualité de cadre au sein de la société Caparol

GARBI OU BGT, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS BASQUE (CAPB), [Localité 13] MIXTE AOP DU PIMENT D'ESPELETTE (ou SYNDICATPIMENT), EUSKAL PLANTXA, SSA AGENCEMENT (ou SSA), MANUSTOCK, PROTEC STORES, LA CARAVELLE