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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL02000_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention ".
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d812
1 mars 2011
1 mars 2011
Selon les nécessités du service, le temps de travail de chaque service peut être aménagé, sur la base de l'horaire collectif prévu au calendrier prévisionnel, au moyen d'un calendrier prévisionnel adapté
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a1
6 septembre 2005
6 septembre 2005
C/ Compagnie AXA FRANCE IARD COMPAGNIE AVIVA ASSURANCES AIG EUROPE SOCIETE AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES CALLAND SARL CALLAND REALISATIONS SA FORTIS CORPORATE INSURANCE SOCIETE AXA BELGIUM PICARD
Source officielle6e chambre
615e0d8cc25a97f0381f4de0
27 janvier 2015
27 janvier 2015
initialement fixé, d'accord entre leurs élus et la direction de la société, leur est devenu inopposable au regard des événements survenus postérieurement à la fixation de ce calendrier'; que, de plus,
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00226_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
) A) Le calendrier détaillé d'exécution est élaboré (à partir du calendrier prévisionnel d'exécution) par le maitre d'œuvre après consultation auprès des titulaires des différents lots. () Il indique en
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f01e91c8e9fcf071271
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il est encore établi que le Cabinet [R] a répercuté à la société Calada ces demandes de paiement.
Source officielleChambre 4-5
68df5f1a38ac3a658931de45
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vous avez bien modifié la durée du rendez-vous dans votre calendrier sur votre poste informatique mais vous ne l'avez pas fait dans le calendrier partagé dans le but de dissimuler votre indisponibilité
Source officielleChambre 4-8b
6545ee094ac6088318da1108
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Si l'appelante a respecté ce calendrier puisque la cour a réceptionné le 27 mars 2023 ses pièces et conclusions, par contre l'intimée a manqué de diligences, n'ayant pas conclu à la date de l'audience
Source officielleChambre sociale
653b59d0502b828318c4e67f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
le calendrier de procédure, ni comparu.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162a31b36ab09eb9a2fd787
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Sur le grief relatif à l'affichage d'un calendrier pornographique : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603764185d46554136002727
31 mars 2015
31 mars 2015
[K] [X], [E] [C] et [L] [R] n'a commis aucune faute contractuelle en statuant conformément au calendrier d'arbitrage conventionnellement déterminé et, en toute hypothèse, en ne manquant pas à l'obligation
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6036468e70da42a824d380ba
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Sur l'absence d'utilisation du calendrier partagé OUTLOOK Il est reproché à madame [D] de ne pas avoir utilisé ce calendrier depuis le 9 juillet 2010 ce malgré l'avertissement et les demandes précédentes
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02597_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
mesure de résiliation n'est ni abusive ni disproportionnée ; - les pénalités prononcées par le tribunal sont justifiées par la faute de la société Verip laquelle s'est abstenue de communiquer le calendrier
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02802_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
contractuelle dans l'exécution de ses prestations pouvant revêtir la qualification de faute grave justifiant la résiliation pour faute du marché ; - aucune faute tenant au défaut de remise du calendrier
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6a17d3abcdc6046d47312c05
27 mai 2026
27 mai 2026
Elle précise communiquer, à hauteur de cour, le calendrier général d'exécution des travaux.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6629f36cdc6faf000958898b
24 avril 2024
24 avril 2024
Il explique qu'à ce stade de la procédure, la direction de la procédure lui échappait et que le délai d'achèvement de celle-ci reste de la compétence du conseiller de la mise en état qui fixe le calendrier
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e351
27 juin 2011
27 juin 2011
progressif sur une période de dix-huit mois par paliers de six mois, le père sollicitant un calendrier progressif sur une durée maximale de neuf mois sans autre précision ; qu'ainsi le premier juge
Source officielleJuge des référés
ORCA_26TL00859_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
conséquences dommageables de son abstention fautive de lui verser depuis le 1er août 2025, l’intégralité de l’allocation d’aide au retour à l’emploi à laquelle elle a droit, dans le délai fixé par le calendrier
Source officielle1re chambre sociale
6440d804e704a005d1ed701d
19 avril 2023
19 avril 2023
Le 5 octobre 2022, le défenseur'syndical'de M [E] a déposé ses observations écrites au greffe, exposant qu'il attendait de recevoir un calendrier de fixation des dates de communication entre les parties
Source officielleChambre 3-4
6618cef37935f50008be3f51
11 avril 2024
11 avril 2024
Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier après avoir recueilli l'avis des avocats.
Source officiellePage 15 sur 454
CALANDRAUD, Eliane
14/07/2026
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CALANDRA
30/01/2026
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FERRERI, Christelle, Denise, Gisèle, CALANDRA
23/12/2025
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CALANDRA
11/12/2025
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CALANDRA
05/10/2025
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