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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
ésistement d'appel de Marc Olivier Bruno X..., appelantc/Alexa Y
6253cd81bd3db21cbdd938c1
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Marc Olivier Bruno X... Représentant : Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme Alexa Y...
Source officielleCour d'Appel
ésistement d'appel de Marc Olivier Bruno X..., appelantc/Alexa Y
6253cd81bd3db21cbdd938c7
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Marc Olivier Bruno X... Représentant : Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme Alexa Y...
Source officielle3e Chambre A
6033e93b01e21b9a389f1222
9 mars 2017
9 mars 2017
Bruno.
Source officielle3e Chambre B
61629873201c88caf8c4e1af
17 janvier 2013
17 janvier 2013
BRUNO PACA, la Mutuelle des Architectes Français (MAF) M.
Source officielleChambre 1-5
69fd81afcdc6046d4704920c
7 mai 2026
7 mai 2026
V.D.B MEDITERRANEE Représentant : Me Bruno BOUCHOUCHA de la SELARL BSB, avocat au barreau de TARASCON S.A.R.L.
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca69b6c7633dcd15b3ddc
14 octobre 2022
14 octobre 2022
EUROPE HOTEL RECTIFICATION EN ERREUR MATERIELLE GROSSE le 14/10/2022 à Me Glareh SHIRKHANLOO Me Bruno LABADIE CCC le 14
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
64ba21cf354f98d9699d4f42
20 juillet 2023
20 juillet 2023
LE DIRECTEUR DE L'EPSM [5] MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représenté par Mme Laurence LE GALL, substitut général MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno POUPET, président de chambre à
Source officielle2ème Chambre civile
6811b6d344bf0d1935aef8be
28 avril 2025
28 avril 2025
N° RG 24/00254 Monsieur [O] [A] Madame [V] [M] épouse [A] Représentés et assistés par Me Bruno WEBER, avocat au barreau d'ALENCON APPELANTS Monsieur [G] [C] Madame [D] [L] épouse [C] Représentés
Source officielleTARIFICATION
67f9f700190d73a10ce27df0
11 avril 2025
11 avril 2025
[Localité 12] METROPOLE C/ [7] FRANCE Copie certifiée conforme délivrée à : - SA [10] [Localité 12] [13] - [8] - Me Bruno
Source officielleTARIFICATION
67f9f700190d73a10ce27df4
11 avril 2025
11 avril 2025
ARRET N° S.A.S. [10] C/ [7] LOIRE Copie certifiée conforme délivrée à : - SAS [9] - [8] - Me Bruno LASSERI Copie
Source officielleTARIFICATION
67f9f700190d73a10ce27df6
11 avril 2025
11 avril 2025
ARRET N° S.A.S. [9] C/ [7] LOIRE Copie certifiée conforme délivrée à : - SAS [9] - [8] - Me Bruno LASSERI Copie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66177da4e5d80f0008c2e750
4 avril 2024
4 avril 2024
convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception représenté par Me Hélène Fontaine, avocat au barreau de Lille, avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
68f1d7467ffb526292dd6e25
14 octobre 2025
14 octobre 2025
par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Inès Larher, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉFENDERESSE À L'INCIDENT - APPELANTE L'EURL Bf Elec Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85762
6 juin 2001
6 juin 2001
A la suite d'un accident de la circulation survenu le 27 juin 1998 et au cours duquel Bruno Y... a trouvé la mort, Madame B... a été déclarée coupable d'homicide involontaire sur la personne de Bruno Y
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e92ff5e9a38d5fe682d
5 septembre 2018
5 septembre 2018
représenté par son père Monsieur Bruno X.... Mademoiselle Emma X... née le [...] à MARSEILLE, demeurant [...] représentée par son père Monsieur Bruno X....
Source officielle1ère Chambre C
5fdabec98ec3cc509275a78f
28 mai 2019
28 mai 2019
GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 15/04478 APPELANTS : Monsieur [K] [M] né le [Date naissance 1] 1937 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901dd
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Bruno X...a été embauché dans l'entreprise de charpente de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd2a
6 août 2012
6 août 2012
Bruno X... concluait au débouté des demandes.
Source officielle1ère Chambre
68354c9f41b4a069865d0413
11 janvier 2024
11 janvier 2024
sociétés de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [L] [I],, représentant : Me Harold ALOS, avocat au barreau de TARBES c) Monsieur [K] [E], représentant : Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5db
26 septembre 2002
26 septembre 2002
FOCHI et Maître Bruno X..., ès qualités, soutiennent que l'éventuelle créance de dommages et intérêts de la S. N. C.
Source officiellePage 15 sur 502