Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02654_20250213
13 février 2025
13 février 2025
machines ne peut être regardée comme une mesure d'évitement ; le projet aura un impact sur de nombreuses espèces présentes ou fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02662_20250213
13 février 2025
13 février 2025
machines ne peut être regardée comme une mesure d'évitement ; le projet aura un impact sur de nombreuses espèces présentes ou fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02663_20250213
13 février 2025
13 février 2025
machines ne peut être regardée comme une mesure d'évitement ; le projet aura un impact sur de nombreuses espèces présentes ou fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant
Source officielle3e Chambre A
616290d3e498f0b428bb8373
20 décembre 2012
20 décembre 2012
de Lyon statuant sur renvoi de cassation, - déclarait sur le fondement de l'article 1384 alinéa premier du Code civil, la commune des [Localité 4] responsable des préjudices causés à la SCI Bremond-Brunet
Source officielle1re Chambre A
615e0cbcc25a97f0381f4adf
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Me Brunet Beaumel, agissant en sa qualité de liquidateur de la société Fontvieille immobilier et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d8
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8fef8
11 mai 2012
11 mai 2012
Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France en date du 01 Février 2011, enregistré sous le no 09/894 APPELANTE : LA SIMAR Quartier Petit Paradis BP 72274 97233 SCHOELCHER représentée par Me Sarah BRUNET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635cc51457d0f882db9e
27 avril 2023
27 avril 2023
[X] a intégré la société Brunet Aeei en qualité de responsable de groupe dans le cadre de son reclassement interne.
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd08
12 novembre 2008
12 novembre 2008
BRUNET, président M. P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller Greffier, lors des débats : D.
Source officielle1ère Chambre
697afdb6cdc6046d4710694e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Représentant : Maître Benoît MINGINETTE de la SELARL MINGINETTE, avocat au barreau de PAU Le VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Patrick CASTAGNÉ, Président de chambre, assisté de Hélène BRUNET
Source officielle3ème chambre
63e3500e500dc805de37d3a7
24 août 2022
24 août 2022
Représentée par Me Anne-sophie BRUNET, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8987a
28 novembre 2007
28 novembre 2007
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd9
4 juin 2008
4 juin 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba6
29 octobre 2008
29 octobre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbac
29 octobre 2008
29 octobre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbad
29 octobre 2008
29 octobre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef2
22 octobre 2008
22 octobre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJUK S.A.S. MINDMETRICc/S.A
660e43070740db0008fa92a3
3 avril 2024
3 avril 2024
en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Delphine BRUNET-STOCLET
Source officielleChambre 1-1
66f2567c9d8a6b45fac47c4c
17 avril 2024
17 avril 2024
dont le siège social social est sis [Adresse 6], représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS et ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Colette BRUNET-DEBAINES
Source officielleChambre des étrangers-JLD
687b268e30e6dd8e1529bdb3
18 juillet 2025
18 juillet 2025
code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 18 juillet 2025 à 14h00, l'ordonnance suivante à l'audience du 18 juillet 2025 à 15h00, Avec l'assistance de Madame Hélène BRUNET
Source officiellePage 15 sur 102