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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
643a42a3d83dbd04f5fb2a40
14 avril 2023
14 avril 2023
07 [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean LECAT de la SCP BERAUD-LECAT-BOUCHET, avocat au barreau D'ARDECHE APPELANT Madame [Z] [H] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Benoit
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd082
25 avril 2024
25 avril 2024
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [M] [P] ÉPOUSE [T] Représentée par Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af37
20 mai 2008
20 mai 2008
16 Janvier 2008 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE APPELANT : Monsieur le Procureur Général Près la Cour d' Appel de COLMAR 68027 COLMAR CEDEX Demandeurs et INTIMES : Monsieur Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
2000 à VILLEURBANNE (69), sans contrat préalable, et ont eu trois enfants : - Shana née le 28 mai 2000 - Shelly née le 19 avril 2001 - Avi né le 13 juillet 2007.
Source officielle1ère chambre section JEX
6346596cc024d1adffef76bc
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Benoît PETY, Président de chambre, et Mme Sophie BALESTRE, Greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032b3b8d52e432b111dafa5
6 décembre 2017
6 décembre 2017
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 06 Décembre 2017 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 16/10730 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Avril
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 04 AVRIL 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71b
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
62888332edb9a9057d0d2aea
18 mai 2022
18 mai 2022
Localité 5] Représentée par Me Victor THOMAS du cabinet substituant à l'audience Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE DÉBATS : A l'audience publique du 06 Avril
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
631ade21f575634f1371ee17
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Benoît DEVIGNOT, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Christophe BACONNIER, Président de chambre M.
Source officielleChambre sociale
6870a17b5b6604a26aae88b3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
OMER PHONE REPART'S [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c1
30 juin 2015
30 juin 2015
de nationalité Française, demeurant...-87270 COUZEIX représentée par Me Jean pierre BENOIT, avocat au barreau de LIMOGES dans l'acte d'appel ; APPELANTS d'un jugement rendu le 16 AVRIL 2014 par le TRIBUNAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece0
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème Chambre
68f07d9ebfd83326c706379f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 8 Octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant M Benoit
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
67ef6e2147c7caf29d4c4f85
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 1 ORDONNANCE N° du 03 Avril 2025 N° RG 24/03512 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVPV Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e701
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee15
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Signé par Anne-Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71e
31 octobre 2011
31 octobre 2011
né le 29 Avril 1974 à SARCELLES (95200) ... 63100 CLERMONT-FERRAND représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Myriam PICOT, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR A LA
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8183d1fb03057d9a5246
28 avril 2022
28 avril 2022
RENNES, le 28 Avril 2022 Le Magistrat de la mise en état Benoît HOLLEAUX
Source officielle1ère Chambre
650bde7bbeee0f8318b971bb
5 septembre 2023
5 septembre 2023
2022 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : PRESIDENT DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [Y] [H] Représentée par Me Benoît
Source officiellePage 15 sur 371