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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6032cc7947dc9041d9b1ed6f
23 novembre 2017
23 novembre 2017
l'affaire a été débattue le 17 octobre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et de Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88d09
2 novembre 2006
2 novembre 2006
BOURG-EN-BRESSE Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL 2, rue de La Bombarde 69005 LYON représenté lors des débats par Monsieur Michel GIRARD, avocat général INTIMES :Monsieur Robert X... ... représenté par Me Annick
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b0
30 juin 2008
30 juin 2008
Greffier lors des débats : Annick BOULVAIS ARRÊT : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5ba
31 janvier 2011
31 janvier 2011
née le 10 Septembre 1970 à BORDJ BOU ARRERIDJ (ALGERIE) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 26 Mai 1971 à VIENNE (38200) ... 69500 BRON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Annick SALQUE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937fd
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Mme Marie-Annick Y... C/ Me Dominique D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391e
26 janvier 2017
26 janvier 2017
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 décembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre et Mme Annick
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02267_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
condamner le syndicat mixte des transports du Douaisis (SMTD) à lui verser la somme totale de 106 130 euros en réparation de la perte de marge nette de son établissement situé au 15, rue Henri Barbusse à Aniche
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349003663d497adffda41e3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
OBD GRAND PARIS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902, 908, 911-1 et 916 du code de procédure civile) Nous, Marie-Annick PRIGENT, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Mianta ANDRIANASOLONIARY
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c5e788aac83189e9bed
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[N], représentée par Me Annick LEMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2008 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY, magistrat de la mise
Source officielle1ère Chambre civile
6412c291314ae0a62152c90f
4 mai 2022
4 mai 2022
[T] [B] Représenté par Me Marie-annick GILLET-HAUQUIER, avocat au barreau de LAON INTIMÉES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90605
23 avril 2013
23 avril 2013
et tendinite à gauche) ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick
Source officielle17e chambre
6031f4186c33492cb23130a2
30 mai 2018
30 mai 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre Renvoi après cassation ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 30 MAI 2018 N° RG 16/03156 AFFAIRE : Annick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d640
3 février 2011
3 février 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 03/ 02/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05241 Jugement (No 10/ 63) rendu le 25 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : CA/ VV APPELANTE Madame Annick
Source officielle1ère chambre civile B
5fd910e1b0fa09aaf23acc47
23 juin 2020
23 juin 2020
représentée par son représentanten exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Assistée de Me Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bee
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Eric MARGNOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : J065 Madame Annick, Corinne, Geneviève X...épouse Y...née le 17 Mai 1965 à PARIS (75010) Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3db
7 février 2012
7 février 2012
né le 23 Août 1949 ... 13011 MARSEILLE assisté de Me Annick DE FOURCROY et de Me BRONKHORST, avocat au barreau de LYON Madame Annie A... épouse Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002863d497adffda418e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc349e633183e2ee17aed
6 octobre 2022
6 octobre 2022
PRIGENT, Présidente de chambre, et Madame Christine SOUDRY, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Annick PRIGENT,
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
644229f6d2fa6fd0f8040511
20 avril 2023
20 avril 2023
PRIGENT, présidente de la chambre 5.5 Madame Christine SOUDRY, conseillère, Madame Anne-Gaël BLANC, conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Annick
Source officiellePage 15 sur 149
Metivier, Aurore, Micheline, Annick, Marie, Lavocat
21/08/2026
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PETIT, Anaïs, Annick
21/08/2026
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JOSEPHAU, MARY, ANNICK, JOSEPHAU
19/08/2026
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Aigoin de Montredon, Inès, Mireille, Annick
19/08/2026
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DUBARRY, Emmanuelle Annick
19/08/2026
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