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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
65a236a97ca18b0008e57f46
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6284908e498a54057d102f44
17 mai 2022
17 mai 2022
TEXIER, conseillère, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère.
Source officielle3ème chambre A
633d1fe762f5393e2eb44981
4 octobre 2022
4 octobre 2022
avocat au barreau de LYON APPELANTS SA LYONNAISE DE BANQUE représentée par son dirigeant légal en exercice, domicilié en cette qualité au dit siège, [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Florence
Source officielleChambre 1-11 IDP
633d1fa862f5393e2eb44871
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 octobre 2022.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6270c5fa2354d9057d9e9242
2 mai 2022
2 mai 2022
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 04 avril 2022 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
643e350683146e04f531eb0a
17 avril 2023
17 avril 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 mars 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur le
Source officielleChambre 1-11 IDP
62848f63498a54057d102cc2
16 mai 2022
16 mai 2022
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 2 mai 2022 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur le
Source officielleChambre 1-11 IDP
62848f65498a54057d102cc8
16 mai 2022
16 mai 2022
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 2 mai 2022 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur le
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c5d
22 avril 2024
22 avril 2024
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 08 avril 2024 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre, délégué par ordonnance de monsieur
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67ecc7cd8e074ba02f40a2ff
1 avril 2025
1 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2c9bc1a528318e09614
6 novembre 2023
6 novembre 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 octobre 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e991
25 octobre 2023
25 octobre 2023
FLORENT MANCEAU, S.A.S. PIGEON TP LOIRE ANJOU, S.A.R.L. LIFT SYSTEME, S.C.
Source officielleChambre des Rétentions
687f1b17367fac10b162e5f3
20 juillet 2025
20 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N° 691 N° RG 25/02100 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIAC (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 18 juillet 2025 à 11h50 Nous, Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e1
23 avril 2007
23 avril 2007
Date de la saisine : 23 Décembre 2005 Ordonnance de clôture : 08 décembre 2006 RG : 05 / 619 Composition de la Cour Président : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller Assesseurs : -Marie-Florence
Source officielleChambre civile 1-3
69731d3acdc6046d4763fe93
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Madame Anne-Gaëlle DUMAS, Conseillère Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleChambre 1-11 IDP
633d1fa962f5393e2eb44875
3 octobre 2022
3 octobre 2022
DECISION Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 03 octobre 2022, Signée par Anne SEGOND, présidente et Florence CHUPIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0f1dfabddd9699e007b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
En l'espèce, il est constant que l'appelante, la Sas Aux Délices de Sainte Anne a reçu du greffe l'avis de fixation de l'affaire à bref délai le 3 mars 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Marc PAYS Délégué syndical CGT muni d'un pouvoir en date du 31 octobre 2007 Mme Anne-Marie C... Le Chouchirou 43370 BAINS Représentée par M.
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1a05d6f7f678d494f6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 22/07623 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VSQB Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
633d200162f5393e2eb44a4d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère.
Source officiellePage 15 sur 484