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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
Monsieur Joachim Y... Madame Valérie Yc/SA CAMCA ASSURANCES
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17 janvier 2019
AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Amandine D... substituant Me Patrick E..., avocat au barreau de BORDEAUX SARL CHATAURET TP prise en la personne de son représentant
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Genny Trouve Tout, GOURDIN, Jennifer, Orlane, Amandine, Katy
26/03/2024
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Pôle 5 - Chambre 10
63bd0ef00ab73d7c90739f1d
9 janvier 2023
Adresse 7] [Localité 11] Représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09, Représentée par Me Bertrand JANSSENS de l'AARPI AMADIO
Pôle 5 - Chambre 5
616282427a007b88ee1567a8
3 octobre 2013
social [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER avocats au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de Me Gilbert PARLEANI de la AARPI AMADIO
Pôle 1 - Chambre 8
68e1fb82364b3ebed3bf0612
3 octobre 2025
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 20] [Localité 9] Représentée par Me Jean-marie GAZAGNES de l'AARPI AMADIO
Cour d'Appel
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19 novembre 2010
.- C... se prénommait " Emilie, Amanda, Madeleine ", et qu'elle était connue sous le prénom de Madeleine, ce qui n'est contesté par aucune des parties.
Pôle 6 - Chambre 7
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12 janvier 2023
Jugement du 10 Juin 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES - RG n° F18/00697 APPELANTE Madame [E] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Amanda
2ème Chambre
69eb002ecdc6046d4757b340
23 avril 2026
INVALIDITÉ(OCAS) dont le siège social est sis [Adresse 3] - SUISSE prise en la personne de son représentant légal Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Amandine
1ère Chambre
6979f1abcdc6046d47f80150
27 janvier 2026
Représentée par Me Julien DICHAMP de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉES Madame [X] [U] [E] demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Amandine
Chambre 1-6
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6 juillet 2023
SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Amandine
Chambre Sociale
64a7b08b3bcaf505db69681d
4] prise en son établissement de [Localité 7] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Amandine
Ch. Sociale -Section A
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17 mai 2022
Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport, et Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, en présence de Mme Amandine
Chambre 4 A
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26 juillet 2024
Décision déférée à la Cour : 20 Janvier 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE SCHILTIGHEIM APPELANTE : Madame [V] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Amandine
5e chambre Pole social
662b43cefe2545000831495c
25 avril 2024
4] [Localité 9] Représentée par Me Romain FLOUTIER de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES S.A.S.U SOCIETE [11] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Amandine
Pôle 3 - Chambre 1
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16 octobre 2024
Localité 14] (93) [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 ayant pour avocat plaidant Me Amandine
Chambre 1-4
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24 avril 2025
d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Lili RAVAUX, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et plaidant par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Amandine
1re chambre 1re section
5fda0392bb054145b0a35ee0
15 octobre 2019
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Association L'ESSOR agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Ma Amandine
Pôle 2 - Chambre 2
603659fd63101bba6b52fd73
6 novembre 2015
1ère Vice-Présidente Adjointe Assesseur : [Y] [Y], Vice-Président Assesseur : Hoc Pheng CHHAY, Vice-Président Greffier lors des débats : Colette HOTTIN, Greffière Greffier lors du prononcé : Amandine
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00700_20240229
29 février 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Amandine Gargam, représentant l'association Société historique de Soissons, l'association pour la protection de l'environnement du
6253cd54bd3db21cbdd92f67
23 février 2016
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Novembre 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01490 ARRÊT DU 23 Février 2016 APPELANT : Monsieur Hervé X... ... 35150 AMANLIS
Pôle 5 - Chambre 8
6628a17ab2cb67000826a5cb
23 avril 2024
registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 562 087 791, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Jean-Marie GAZAGNES de l'AARPI AMADIO