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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92396
6 mai 2015
6 mai 2015
G : 13/ 00794 C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 15 Juillet 2013, enregistrée sous le no 11/ 00331 Consorts
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254b
17 juin 2015
17 juin 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU : 17 juin 2015 (Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président,) No de rôle : 13/ 6477 Mademoiselle Alexandra X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
4 mai 2009
Seul le tribunal de grande instance de LIMOGES est compétent pour traiter de ce litige. L'appel en garantie de la société LIMOCAR est irrecevable car la R. D. T. H.
Source officielleChambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef6929
25 avril 2023
25 avril 2023
AEROTECH PRO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER
Source officielle1ère Chambre
65b35eef1d7564000872dd52
25 janvier 2024
25 janvier 2024
B) demande formée à l'encontre de Madame [J] en qualité de mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE : Madame [J] a été désignée mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE selon ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa8
2 février 2015
2 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00178 AFFAIRE : Alexandra Z... C/ Cédric X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92868
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Alexandre, Romain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
S... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Prospère Denis N... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Lucien ALEXANDRINE
Source officielle3e chambre civile
65b364171d7564000872dfa8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRET DU 25 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/03672 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OFQ7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 AVRIL 2019 TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a3
29 mars 2013
29 mars 2013
substitut général, GREFFIER : Mme Annie SIMON lors des débats et de Monsieur GENDROT lors du prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92009
12 février 2015
12 février 2015
PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 12 FEVRIER 2015 (no, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 12747 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Mai 2013- Tribunal de Grande
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63c256e60bfda47c9007610f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
(n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 19/10635 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CA2QK Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Juin 2019 par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c75
16 juin 2017
16 juin 2017
Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 16 JUIN 2017 (no, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 00067 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Novembre 2014- Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bc6
16 octobre 2013
16 octobre 2013
née le 26 Décembre 1940 à BONE (ALGERIE) ... 20110 VIGIANELLO assistée de Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEES : Mme Claudia Alexandra A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162f3ca24fee0dd3d00611d
5 mai 2011
5 mai 2011
, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/12732 Décision déférée à la Cour : Appel-nullité d'une ordonnance d'exequatur rendue le 17 mai 2010 par le président du Tribunal de Grande
Source officielle3e chambre civile
6711facc7603bf88a188484b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ARRET DU 17 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02489 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTLN Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 DECEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae5
23 mars 2017
23 mars 2017
Ordonnance n° 27 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00023 --------------------------- Véronique X..., C/ Alexandre Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d71
4 décembre 2013
4 décembre 2013
C/ Alejandra Z... D. B/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afe
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Alexandre X..., Mme Marie-Christine Y...
Source officielle2ème Chambre
6358ce04c40aa805a7864dc4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
CAURO, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANT ET : Madame [L] [I] [C] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 11] (Espagne) demeurant [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre
Source officiellePage 15 sur 206