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1 025 résultats pour « Alcaraz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

66d949a553a64f8b99a4dd34

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 17 Mai 2024 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle

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CA

Chambre 1-2

68676bdefdaf41a8356be6b7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CIG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ Me Serge JAHIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

660e43200740db0008fa969b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

rendu le 6 septembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : AD N° RG : F 20/00772 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS Me Yanick ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f75c383a880008fd08d3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Novembre 2023 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60343a773187382bb0ff8a53

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Coralie BLUM, avocat au barreau de PARIS, toque : B0832 INTIMEE SNC ATLANTIC BLUE COMPAGNIE dite L'ALCAZAR

Source officielle
CA

14e Chambre

6032aea97374c02633f2262e

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR C/ [Établissement 1] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Richard ALVAREZ

Source officielle
CA

14e Chambre

603337a8ec05fda8692dc8b5

Appel

25 août 2017

25 août 2017

MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Patricia GARCIA, avocat au barreau de GRASSE - Me Richard ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd969a9931ece55729f1b8e

Appel

6 février 2020

6 février 2020

audience collégiale s'ils n'acceptaient pas de plaider devant les magistrats rapporteurs et ayant renoncé à cette collégialité, l'affaire a été débattue devant Mme SALVAN, président de chambre et Mme ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635237b18c924eadffcc4a70

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ALVARADE, Présidente Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6909971743d68eab4072da5a

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

N° RG 25/03753 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KCSQ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2025 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

652f799db053208318995c6d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

N° RG 23/03414 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPKT COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 17 OCTOBRE 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6440d854e704a005d1ed71ea

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

N° RG 23/01276 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JKZC COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre à la cour

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6448c0db5ca6d8d0f8ef69ef

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

N° RG 23/01429 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLDR COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 AVRIL 2023 Nous, Marianne ALVARADE, présidente de chambre près

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6448c0dc5ca6d8d0f8ef69f3

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

N° RG 23/01437 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLEB COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 Avril 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

651d033cfe8d588318c1affe

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

N° RG 23/03251 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JO76 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 OCTOBRE 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

651e53c3a81daa831884f6c9

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

N° RG 23/03266 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPA7 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 OCTOBRE 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64f02e6cdb41fad969879bc6

Appel

30 août 2023

30 août 2023

N° RG 23/02978 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JONK COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 30 AOUT 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64f02e6cdb41fad969879bca

Appel

30 août 2023

30 août 2023

N° RG 23/02980 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JONO COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 30 AOUT 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64f17f3e92dd7fd9692bbd9b

Appel

31 août 2023

31 août 2023

N° RG 23/02993 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOOI COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 31 AOUT 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à

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CA

Chambre Premier Président

63d4cd3292a57405de3318b1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

N° RG 23/00192 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JIQY COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 JANVIER 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près

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