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373 résultats pour « Turbat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

686767017c03803a32c2721d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

titre de propriété sur la parcelle [Cadastre 24] mentionne expressément que le canal situé sur la parcelle AP [Cadastre 8] est un canal d'amenée d'eau de nature artificielle, permettant d'alimenter la turbine

Source officielle

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Annonces BODACC88 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DE MEDECINS LONGO ET TURBATU

SIREN 880978465Greffe du Tribunal de Commerce de nice

06/08/2026

Voir →

Radiations

TURBAT

SIREN 899859649Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

02/08/2026

Voir →

Radiations

TURBAT

SIREN 899859649Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

TURBAT

SIREN 921120408Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TURBAT

SIREN 921120408Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

19/06/2026

Voir →

CA

5e chambre civile

696777f1cdc6046d474017f2

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

HPA [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Emilie TURCAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789f23ee53fca3659f6736e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

juillet, son véhicule a été dégradé (couvert d'excréments, rayures) avec 2 feuilles A4 sur le pare-brise où on peut lire : « tu peut rien faire contre moi mais t inquiete pas je vais te tuer et je turait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195cc

Appel

3 février 2021

3 février 2021

d'un établissement sis à [Localité 3] abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d0

Appel

3 février 2021

3 février 2021

d'un établissement sis à [Localité 5] abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61631212615c943a65e042dc

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

usine de pâte à papier et une usine de papier à [Localité 6] dans l'Eure, cette activité produisant de la vapeur d'eau, dont une partie est utilisée pour générer de l'électricité, grâce à deux groupes turbo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7e1

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Turati 29 20121 MILAN (ITALIE) représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué à la cour assistée de Maître Claude BENDEL et de Maître Julien DE MICHELE, avocats au barreau de PARIS, plaidant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631834da0876004f131a6063

Appel

23 août 2022

23 août 2022

[Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Christine ARTUS du PARTNERSHIPS K

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc32be633183e2ee17ab8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

419 282, prise en la personne de son Président, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité au siège social, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle TURBAT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c9f2d3be9373d969ac4505

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

[Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Emilie ZIELESKIEWICZ de la SCP ZIELESKIEWICZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a5c

Appel

9 avril 2020

9 avril 2020

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SERLARL LEXAVOUE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Julien BALENSI, membre de la SCP ALTANA, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce142000838993d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il cite ensuite une liste d'outils utilisés de manière habituelle durant son travail, notamment la haveuse (machine d'abattage et broyeuse), les marteaux perforateurs pneumatiques, les turbines pneumatiques

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

66878d1005d6f7f678d4946c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Initialement spécialisée dans la fourniture d'équipements et de machines industriels, tels que les turbines à vapeur et les compresseurs utilisés dans le secteur pétrolier et gazier, elle se concentre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195dc

Appel

3 février 2021

3 février 2021

établissement sis à [Localité 5]([Localité 5]) abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02422_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

nécessité la résolution de difficultés scientifiques et techniques particulières liées notamment au faible rendement de l'incinérateur, aux pertes importantes d'énergie au niveau des fumées en sortie de turbine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86acd

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

capable de mouvoir l'air de haut en bas, aucune manchette formant couloir aérodynamique ouvert, aucune seconde calotte sphérique supérieure, aucune entrée d'air dans cette calotte pour alimenter la turbine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163fb32aa666c51c0f5fa45

Appel

6 janvier 2010

6 janvier 2010

suivantes : 'carène propre et mer calme (beaufort 2) , au port en lourd de 545 T, ailerons de stabilisateurs non activés, moteurs principaux fonctionnant à 90 % de leur puissance maximum installée et turbines

Source officielle
CA

18e Chambre B

615e0e47c25a97f0381f545d

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

Monsieur [F] produit en outre les témoignages d'anciens collègues de travail ([Y] [B] et [V] [T]), dont il résulte qu'il était chargé de réparer les organes nécessaires à la marche des navires (moteurs, turbines

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01515_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

l'accomplissement de sa mission ; - en cas de condamnation, la société Sodraco International devra le garantir alors que cette société avait obligation, en vertu du marché, de veiller à ce que le nuage turbide

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT00781_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Il résulte de l’instruction que postérieurement une étude de turbulence d’un fabricant de turbine sur le projet autorisé a révélé un trop fort effet de sillage du fait de la proximité des éoliennes entre-elles

Source officielle