AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
65434af00147228318b91364
30 octobre 2023
30 octobre 2023
de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SCI CHAUSS 2021 Prise en la personne de son représentant
Source officielle8e Chambre C
6162fa8d687317f24325aef2
1 mars 2012
1 mars 2012
MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour Mademoiselle [IY] [X] née le [Date naissance 23] 1976 à [Localité 39] (13), demeurant [Adresse 10] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour Monsieur
Source officielleChambre 1-11 référés
6973a0a5cdc6046d4770a57f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DEMANDERESSE Madame [G] [X] épouse [F], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Véronique SAURIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032b8c1480deb2fbd94a6fe
4 décembre 2017
4 décembre 2017
[Localité 1] née le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 2] Représentés par Maître Véronique KIEFFER JOLY, avocate au barreau de [Localité 1], toque : L0028 Ayant pour avocat plaidant Me Robert MAGNAN
Source officielleChambre 1-5
64a7af0f3bcaf505db696280
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DUMONT TP Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON SELAS LLC ET ASSOCIES SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN
Source officielleChambre 1-3
60225d5c161e99112671cbe4
4 février 2021
4 février 2021
Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Gérard MINO, avocat au barreau de TOULON SA MMA IARD, venant aux droits de
Source officielleChambre 1-2
6780be29780de3a214879ef0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Laurent CINELLI, avocat au barreau de NICE
Source officielle2e chambre civile
5fca66b1ddc6d14fd4e63a8d
29 octobre 2020
29 octobre 2020
de la SCP SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Madame [H] [N] épouse [C] née le [Date naissance 4] 1959 à [Localité 10] (Tunisie) de nationalité Britannique [Adresse 11] [Localité 9]/ROYAUME UNI
Source officielleChambre 1-2
69cf6abacdc6046d47f4af42
2 avril 2026
2 avril 2026
Rôle N° RG 25/07718 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6CN [G] [M] [Q] épouse [I] C/ SA LIXXBAIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Joseph MAGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3f
29 décembre 2016
29 décembre 2016
représenté par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Sandra VERGNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, loco Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON
Source officielleChambre 3-1
642fb57ecece1704f5747396
6 avril 2023
6 avril 2023
EXOFIS MEDITERRANEE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe JEGOU
Source officielleChambre 3-1
642fb584cece1704f574739a
6 avril 2023
6 avril 2023
EXOFIS MEDITERRANEE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe JEGOU
Source officielle10e Chambre
61627779a2bc6369e8386d9f
27 novembre 2013
27 novembre 2013
François ROSENFELD de la SCP F.
Source officielle3e Chambre B
6033a66c8ba65b5ab3d68c68
4 mai 2017
4 mai 2017
SIMONI Me J. MAGNAN Me R. SARAGA-BROSSAT Me P-L SIDER Me R. CHERFILS Me I. FICI Me S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5d
22 avril 2008
22 avril 2008
.-83000 TOULON représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté de Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON INTIMES Madame Gladys Y... épouse Z...
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c025a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] : 30 %, - condamné in solidum la SCI [R] et les consorts [B] à verser à Mme [I] [N] la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné in solidum la SCI [R
Source officielleChambre 3-2
6708bff2445a086e2bceda4b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[B] LES MANDATAIRES SCP BSTG2 LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Me Florent LADOUCE Me Sandra JUSTON
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93319
2 février 2006
2 février 2006
Marie Hélène A..., membre de la SCP Q...- A...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d0
25 septembre 2008
25 septembre 2008
ADT TELESURVEILLANCE Grosse délivrée à : COHEN MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 30 juin 2006 enregistré au répertoire général sous le
Source officielleChambre 1-5
696ab1b6cdc6046d4793f80d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON SELARL LX [Localité 17] SELARL IN SITU AVOCATS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire d'AIX-EN-PROVENCE en date du 28 Mars 2022
Source officiellePage 14 sur 18