Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
637dc85814982305d4c201ee
6 octobre 2022
6 octobre 2022
APPELANT ET INTIMÉ : Etablissement Public VENDEE HABITAT N° SIRET : 278 500 012 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Xavier ORGERIT de la SELARL ATLANTIC-JURIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
STATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Yan Xc/SELARL DALLET ROCHE
6253cd3dbd3db21cbdd92b85
3 décembre 2015
3 décembre 2015
c/ SELARL DALLET ROCHE Le 3 décembre 2015, Monsieur François CASASSUS-BUILHE Président de Chambre à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement
Source officielleChambre 1-6
67f755ced8218d22f82bd4ce
9 avril 2025
9 avril 2025
SAS POLYCLINIQUE SAINT ROCH RCS MONTPELLIER 472800531 Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ee
26 février 2010
26 février 2010
Roch Henri C..., décédé le 22 mars 1993, propriétaire de la parcelle cadastrée E 146 sise... par usucapion et en conséquence Mmes Z... et Y..., venant aux droits de Roch C..., propriétaires indivis de
Source officielle2e Chambre
615e0d5fc25a97f0381f4d0a
27 novembre 2014
27 novembre 2014
INTIMÉE Société ROCHE ET ASSOCIES GESTION ET TRANSACTIONS IMMOBILI, demeurant [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE. *-*-*-*
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65449d8bc71a6a83181c8f62
2 novembre 2023
2 novembre 2023
l'article 700 du code de procédure civile - condamner la société Nouvelle au rocher d'[Localité 3] aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20b
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ROCH HOTEL X... PERROT C/ Y...
Source officielle3e chambre civile
65aa2810a34ad10008581af0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[V] [X], la SCI Roch et la SARLU CGIF ont déféré cette ordonnance à la cour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68fb978111af6ba0065f3c49
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LA ROCHE, représentée par Me Stéphane BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0023 - N° du dossier 25/0025 Intimée : Madame [C] [K], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER
Source officielle1ère Chambre
66ff85dca4ff9ec259c099b2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ordonnance N° 170 N° RG 24/02285 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HEHP joint au dossier 24/2273 Monsieur [W] [L] Représentant : Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63c256a80bfda47c900760a9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par actes du 14 septembre 2022 la société Roche a signifié la déclaration d'appel et ses conclusions d'appelant aux sociétés Espace Fontenay et JB Fontenay par dépôt étude pour ces deux intimées.
Source officielleChambre 3-3
653a0655d0451e8318d0e945
25 octobre 2023
25 octobre 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 3] Chambre 3-3 N° RG 23/09568 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUWI Ordonnance n° 2023/M177 Mme [J] [G] Représentant : Me Stéphanie ROCHE
Source officielleChambre commerciale
636b51f01c306fdcd14a6821
2 novembre 2022
2 novembre 2022
La SARL RUN ROCHE a accepté le principe du renouvellement mais fait valoir son désaccord sur l'augmentation du loyer.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c7b
10 novembre 2005
10 novembre 2005
et défendeurs : 1) Monsieur René Y..., demeurant ... à 67130 NEUVILLER LA ROCHE, 2) Madame Simone Z... épouse Y..., ... à 67130 NEUVILLER LA ROCHE, Représentés par Me Antoine S.
Source officielleChambre Sociale
6a0fea62cdc6046d47880560
21 mai 2026
21 mai 2026
INTIMÉE : URSSAF DES PAYS DE LA [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Suzanne LAPERSONNE, avocate au barreau de LA ROCHE-SUR-YON.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c87
3 mars 1999
3 mars 1999
Suivant Déclaration d' appel du 10 avril 1998 d' un jugement rendu par le Conseil de Prud' Hommes de LA ROCHE SUR YON, le 1er avril 1998.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616337eb06e11dac7d76d0fa
19 octobre 2011
19 octobre 2011
ROCHE, président M. VERT, conseiller Mme LUC, conseiller Greffier lors des débats Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
66fb911639036b39a0de81d9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La société Cook styl a constitué avocat le 4 mai 2023 a déposé ses conclusions d'intimée le 2 août 2023.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbd78d0ccf000877e56d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
spéciaux rocher travaux rocher ; du 01/11/1977 au 30/06/1979 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher ; du 01/07/1979 au 28/02/1981 : bowetteur ouvrages spéciaux rocher travaux rocher ; du 01
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92846
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Jean Roch X... né le 12 Novembre 1946 à Oran (Algerie) ... 93500 PANTIN assisté de Me Marie Line ORSETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : M. Salah Y...
Source officiellePage 14 sur 298