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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
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28 septembre 2018
28 septembre 2018
Des fabricants commercialisant des plaques d'immatriculation pour véhicules ont estimé que l'activité de diffuseurs en ligne d'autocollants («stickers») du logo des départements et des régions pouvant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
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1 octobre 2015
1 octobre 2015
existant en plancher porteur et de renforcer la charpente ; M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035f588a235e55b0e5a9543
22 janvier 2016
22 janvier 2016
de nouvelles plaques.
Source officielleCour d'Appel
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16 décembre 2004
16 décembre 2004
Ils décidaient d'effectuer des exercices d'obstacles au moyen d'une grande plaque de bois qu'ils déplaçaient.
Source officielleCour d'Appel
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22 février 2018
22 février 2018
Selon l'entreprise SUCCI, contactée par l'acquéreur pour établir un devis des travaux à réaliser pour retirer les plaques en fibrociment, la surface concernée serait supérieure dans la mesure où des plaques
Source officielle12e chambre
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13 octobre 2022
13 octobre 2022
sont dues à plusieurs facteurs': - l'absence de lame d'air qui provoque des dilatations très importantes des plaques, phénomène accentué par la teinte foncée des plaques, - l'épaisseur des plaques
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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7 mars 2014
7 mars 2014
Les troubles étant devenus plus importants, il a consulté un neurologue en novembre 2000 qui a diagnostiqué une sclérose en plaques.
Source officielle1ère Chambre
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le plancher est déformé. Les étagères fixées dans cette pièce ne sont plus d'aplomb. Un passage d'air très important est sensible à la jonction du plancher et des plinthes,. [...]
Source officielleCour d'Appel
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28 février 2012
28 février 2012
pas envisagé l'hypothèse d'une impossibilité d'accès à certaines plaques par le dessous, le plan de retrait établi étant muet sur ce point, alors qu'une inspection sérieuse des lieux révélait deux obstacles
Source officielleCour d'Appel
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12 avril 2007
12 avril 2007
Ils ont missionné le Cabinet APIA (Monsieur H...) qui a relevé la présence de champignons et insectes xylophages et une dégradation importantes des structures et planchers en bois.
Source officielleCour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053742185
26 mars 2026
26 mars 2026
. - Plans d'aménagement et d'urbanisme. - Plans d`occupation des sols (POS) et plans locaux d’urbanisme (PLU). - Légalité des plans. - Procédure d'élaboration. - Enquête publique.
10e Chambre
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25 janvier 2012
25 janvier 2012
Il est également établi que monsieur [H] a développé une sclérose en plaques dont le diagnostic a été posé au mois d'avril 2000.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04578_20240201
1 février 2024
1 février 2024
antérieure : Mme B C a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'ordonner une expertise médicale afin de se prononcer sur le lien de causalité entre des vaccinations obligatoires et la sclérose en plaques
Source officielle1ère Chambre
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17 mai 2022
17 mai 2022
L'expert estime que la source du bruit excessif est à la fois la structure de l'immeuble, soit des solives communes aux planchers des deux habitations, surtout au niveau du plancher de l'étage en raison
Source officielle1ère Chambre
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8 avril 2025
8 avril 2025
de plâtre non hydrofuge (photo 34), - Dans la pièce attenante, les plaques de plâtre ont été posées directement sur le lambris qui couvre le plafond comme cela reste visible dans l'angle à gauche
Source officielle2ème chambre
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31 août 2022
31 août 2022
et forme une croute qui craquelle lorsqu'on appuie dessus » ; il ne précise pas combien de plaques lui ont été présentées et les photos jointes, manifestement prises en très gros plan, ne permettent pas
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02894_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
; le rapport d'expertise ne fait état d'aucune exclusion formelle du lien de causalité entre sa sclérose en plaques et la vaccination en cause.
Source officielle5ème Chambre
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3 juillet 2024
3 juillet 2024
ondulées du hall du magasin par des plaques non amiantées.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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28 septembre 2012
28 septembre 2012
[P] [Z] a été embauché au sein de l'établissement d'[Localité 4] du 2 janvier 1973 au 4 avril 2008 en qualité de garnisseur ; il travaillait en atelier ; il vissait les plaques d'amiante sur les trappes
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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29 mai 2013
29 mai 2013
[U] et Mme [Z] ont fait réaliser des travaux de pose de planchers au 5ème et 6ème étages à l'emplacement d'une courette ayant servi de puits de lumière, après démolition des cloisons autour de cette courette
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