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274 résultats pour « Lantourn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb005d6f7f678d48f96

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ARCHITECTES FRANCAIS prise en la personne de ses représentants légaux domicilés ès qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentées par Me CHOPLIN substituant Me Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

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2ème CHAMBRE CIVILE

6789fa440c7dc206c9eb7e2b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

696, dont le siège social est [Adresse 4]), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6801e1969b53b0c2f5373ecb

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

310.288.220, dont le siège social est [Adresse 8], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ff3d466d3290e00e0e7a58

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

barreau de PARIS, substituée par Me Corentin MARRIAT, avocat au barreau de PARIS Mutualité CLINIQUE MUTUALISTE DE [Localité 7] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fca6ac7a412fe550e65b727

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

l'ASSOCIATION GRAND-BARATEAU-NOEL, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉS : [O] [I] de nationalité Française Architecte, demeurant [Adresse 11] Représenté par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fca6ac7a412fe550e65b72c

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

APPELANT : [P] [M] né le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 12] de nationalité Française Profession : Architecte, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me David CZAMANSKI de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e78b510604f5bc1f42

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[L]-[M] a fait lanterner M. [X] en affirmant qu'il s'agissait d'une erreur de l'artisan que celui-ci allait venir reprendre. Un permis de construire aurait été nécessaire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034c18aa8ab3dac9b38c8bb

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

éviter les reflets sur les parties en métal chromé et ayant rassemblé les deux clichés sur une seule photographie lors de son travail de post-production ; qu'il a procédé à deux photographies des lanternes

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697392b8cdc6046d476efa2d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

17.08.2021 délivré à domicile Monsieur [X] [N] né le 19 Mars 1949 à [Localité 34] de nationalité Française demeurant [Adresse 17] [Localité 21] Représenté par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

1re Chambre B

61625c95d64a6b1f51487722

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

La commune de [Localité 1] justifie avoir installé l'éclairage public, et produit des justificatifs de pose de 8 candélabres le 19 décembre 1963, de leur entretien, de pose de 13 lanternes en 1993.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d92f

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Vous faisiez lanterner en plus toute " demande d'audience " de leur part car vous étiez systématiquement à téléphoner sur votre appareil portable, sur Skype (sans autorisation) ou occupé à des consultations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f110

Appel

21 février 2012

21 février 2012

la collection printemps 2009 pour commencer ma tournée, prendre des rendez-vous et mettre en œuvre la vente de cette collection, vous n'avez pas cru bon répondre à ma lettre et vous m'avez laissé lanterner

Source officielle
CA

1ère Chambre

6707701e81e733ee26982e79

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[W] les a fait « lanterner », qu'ils ont ainsi appris le 12 avril 2017 que les documents sollicités par l'assurance Naoassur n'avaient toujours pas été donnés, et que M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01047_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Sur le plan architectural, les monuments historiques les plus proches du site, sont l’église Saint-Pierre-ès-Liens et la lanterne des morts de Rancon, situées à environ 2 km de la zone d’implantation potentielle

Source officielle