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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcf
30 octobre 2014
30 octobre 2014
-Pierre B... , notaires, la société ANTIGUA prise en sa qualité d'associée unique de la SAS KEO COMPAGNIE IMMOBILIERE afin d'obtenir leur condamnation " solidaire ou in solidum " à la réparation de divers
Source officielleChambre sociale
6341140c58bc223e2e3f0a02
6 octobre 2022
6 octobre 2022
D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [N] [W] [V] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ de la SELARL KER
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb01
9 janvier 2012
9 janvier 2012
MENUISERIE ET D'EBENISTERIE SADIKHOSSEN-SARL Cité Artisanale de la Croix 97142 ABYMES Représentée par Me Pierre KOULATOLOUM (TOQUE 60) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Stéphane Ken
Source officielle5ème Chambre
662c94eeb787c4000862f56d
26 avril 2024
26 avril 2024
de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par la SELAS M et R avocats représentée par Maître Laurent KELLER
Source officielleChambre sociale
62760ce1593736057d78aaeb
5 mai 2022
5 mai 2022
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MAI 2022 APPELANTE : Sarl Direct Sud Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Lénaïg Labouré de la selarl ker
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6035ed1d76a69b5306add072
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Ce que je veux voir': 1.Rangement et l'organisation de votre espace de travail. 2.Tableau noir en place avec toutes les informations. 3.Classeurs ['] & process [']. 4.Goal Keeper [']. 5.Tous les PTs
Source officielle2e Chambre
61633c1c7eadebb7307d1f6d
12 octobre 2011
12 octobre 2011
représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentées par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Denis BREDIN substitué par Me Kee-Yoon
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c01
19 septembre 2007
19 septembre 2007
APPELANTE Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour Avoué ET : SARL DE STEFANO dont le siège social est 6, quai Keller - 90000 BELFORT INTIMÉE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 21 Janvier 2008c/Monsieur X
6253cafebd3db21cbdd8c9e0
15 décembre 2008
15 décembre 2008
débats Madame Evelyne PEIGNE et au prononcé de l'arrêt, Madame Viviane COLLET MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur DUCROS, Substitut Général et au prononcé de l'arrêt par Monsieur KER
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur KER, Substitut Général.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ade
1 octobre 2013
1 octobre 2013
demeurant à la maison des Bas sablons centre éducatif Ker Goat ... 35730 PLEURTUIT non comparante réprésentée par Me LE VERGER substituant Me SALIN, avocats au barreau de RENNES bénéficie d'une
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC02529_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 2 novembre 2023, la société Nouvelle Imhoff, représentée par Me Keller, demande à la cour : 1°) de lui donner acte qu'elle ne s'oppose pas à la mesure d'expertise telle
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02529_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par des mémoires, enregistrés les 20 novembre 2023 et 19 mars 2024, ce dernier non communiqué, le centre hospitalier des Marches de Bretagne (CHMB), représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA01271_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
B..., ressortissant tunisien né le 28 septembre 2001 à Le Kef, est entré sur le territoire français le 27 mai 2017 sous couvert d’un passeport revêtu d’un visa de court séjour.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02485_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Au soutien de sa demande de renouvellement de son titre de séjour et de changement de statut, l'intéressé avait produit un contrat à durée déterminée comme aide menuisier pour la société Menuiserie Keller
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL24317_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 septembre 2022 et 17 novembre 2022, la commune de Mons, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Toulouse
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03692_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
La société requérante ne peut, pour contester le montant de la rectification opérée, se référer aux conditions de la location consentie à la société Ken Club du 20 juin au 8 juillet 2008 soit avant la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00847_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 avril, 4 septembre et 22 décembre 2023 et le 11 mars 2024, la commune de Thionville, représentée par Me Keller de la SELAS M & C..., conclut au rejet de
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02060_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Mme B D, ressortissante tunisienne née le 26 novembre 1981 à Le Kef (Tunisie), est entrée en France le 14 octobre 2021, sous couvert d'un passeport revêtu d'un visa de court séjour valable jusqu'au 1er
Source officielleChambre sociale 4-2
6708c066445a086e2bcee1c5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[S] avait une compétence professionnelle en anglais, une formation universitaire et en école de commerce (Kedge Business School) et au moment de son embauche une expérience en qualité de commercial de
Source officiellePage 14 sur 21