Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre A
61625c98d64a6b1f51487747
27 février 2014
27 février 2014
naissance 2] 1949 à [Localité 1] (ITALIE) de nationalité Italienne, demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Assisté de Me Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef6
9 février 2018
9 février 2018
VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS , toque : J010, substitué sur l'audience par Me Julia D..., avocat au barreau de PARIS, toque : J010 Société civile MMA IARD
Source officielle12e chambre
6031f69d85079a2f198ef498
29 mai 2018
29 mai 2018
Il résulte des documents produits aux débats que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fda9ff1d4867d306cbaf2d2
12 juin 2019
12 juin 2019
Demeurant : [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 330 090 341 (METZ) Représentée par Me Jacques MONTA de la SELEURL MONTA, avocat au barreau de PARIS, toque : D0546 Ayant pour avocat plaidant : Me Jonathan
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a6151d97f2f687d9139b
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Les producteurs de béton se servent des données qui leur sont fournies pour établir les certificats relatifs au béton qu'ils vendent.
Source officielle1ère Chambre civile
6961487ccdc6046d47c5396d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, que la consistance des lieux a toujours été la même et il n'a jamais modifié la teneur de la parcelle [Cadastre 14], que les mesures produites par M.
Source officielle3ème chambre
68f1cd7f2f77035fb0bf7eb0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[N] [O] et l'y condamne, jusqu'au départ des lieux des occupants, sous déduction des prestations sociales versées directement au bailleur, le cas échéant, * ordonne l'expulsion de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
696a1241cdc6046d478188fb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
des produits à date courte.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b277
3 juillet 2007
3 juillet 2007
M. du Gard dont le montant des prestations exposées pour le compte de Thierry X... s' élève à la somme de 269. 987, 18 Euros.
Source officielleChambre sociale
64379e5c9477fe04f5cc6789
12 avril 2023
12 avril 2023
RAJ GASTRONOMIE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jonathan PROTTE, avocat au barreau de REIMS DÉBATS : En audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67820c660f5e5278a7973878
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[F] a produit des observations puis saisi la commission de recours amiable d'une contestation de cette décision.
Source officielle9e Chambre C
60354f5672c138784c30ed2b
13 mai 2016
13 mai 2016
ou prestations similaires à ceux de DEPANHOME.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033a3ecc4815e5851b43294
3 mai 2017
3 mai 2017
de Prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES section RG n° 12/00865 APPELANT Monsieur [M] [S] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 2] représenté par Me Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a919
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Claudia JONATH, avocats au barreau de PARIS, toque : J010 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Octobre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa53ac601f0831899164f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A l'appui de sa demande indemnitaire, Mme [Y] [L] produit un procès-verbal de constat d'huissier du 6 août 2019.
Source officielleSociale B salle 1
67592de14f06387a26ce765c
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Cédric BLIN, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué par Me Audrey BARTHOLOMEUS, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : Mme [H] [X] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jonathan
Source officielleChambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d06960
11 juillet 2025
11 juillet 2025
APPELANTE Madame [P] [V] veuve [J], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Catherine MEYER-ROYERE de l'AARPI ROYERE, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Jonathan HADDAD, avocat au barreau
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a0b
4 avril 2024
4 avril 2024
428 659 031 - RCS de Bourg-en-Bresse [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Sandrine BEZARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 394 Ayant pour avocat plaidant Me Me Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
aucun doute été exprimé et peut-être exploité par eux, mais il peut difficilement être analysé comme l'expression d'une manipulation, alors que Madame C...est unanimement décrite dans les attestations produites
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cb
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Elle précise qu'elle a en outre le projet de louer 2 logements pour 1.800 euros mensuels ou de les revendre ce qui augmentera sa capacité de remboursement.
Source officiellePage 14 sur 29