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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
5fdeca79f031e99975e14f3c
21 juin 2018
21 juin 2018
O..., * DS SMITH PACKAGINF CONTOIRE HAMEL, * SCA TISSUE France, * CASCADES O..., * BRENNTAG SA, * ACTIBIO SA, * GREENFIELD O..., * N... G... M...
Source officielle1ère chambre civile A
60372a2de2a920053f0d7e02
28 mai 2015
28 mai 2015
assistée de la SCP BAULIEUX- BOHE-MUGNIER-RINCK, avocat au barreau de LYON INTIMES : [G] [U] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par la SCP HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8529f
8 mars 2001
8 mars 2001
LECLERCQ-CARON (avocats au barreau d'AMIENS) ET : INTIMES Madame Nicole X... 60 Rue René Coty 80000 AMIENS Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY (avoués à la Cour) et plaidant par Me HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87731
12 mai 2005
12 mai 2005
Le D... 1 E... rue Olliffe 14800 DEAUVILLE représentés par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistés de Me Jamellah BALI, avocat au barreau d'Evreux INTERVENANT VOLONTAIRE : Me Emmanuel G...,
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e4
26 juin 2008
26 juin 2008
Cour assisté de Me Philippe Y..., avocat au barreau de Rouen INTIMÉ ET APPELANT : Monsieur Pascal Z... ... 60120 BRETEUIL comparant en personne à l'audience représenté par la SCP HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b1
29 août 2008
29 août 2008
, avoués à la Cour assisté de Me Yves Z..., avocat au Barreau de DIEPPE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE DIEPPE Boulevard Georges Clémenceau 76882 DIEPPE CEDEX représenté par la SCP HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5fa
29 août 2008
29 août 2008
GAN ASSURANCES IARD ... 75383 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Me PIN, avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89dae
6 décembre 2007
6 décembre 2007
CHATEAU DU LIVET, représentée par Me Georges PELLIER - agissant en sa qualité de liquidateur amiable - 27800 LIVET SUR AUTHOU représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8bddcdc6046d479d031d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MALDACKER, avocat au barreau de LYON ET : INTIME Monsieur [B] [G] né le 25 Septembre 1967 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Christine HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c821
16 septembre 2008
16 septembre 2008
du 07 Septembre 2001 APPELANTE : Société KAUFMAN & BROAD HOMES anciennement dénommée KAUFMAN & BROAD PMI Tour Maine Montparnasse 33 avenue du Maine 75015 PARIS représentée par la SCP HAMEL
Source officielleChambre sociale 4-2
65b36fa68c0355000835f863
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Représentant : Me Typhanie BOURDOT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 et Me Héloïse AYRAULT de la SELARL ESEÏS Avocats, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Layla HAMERY
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f95e
12 juillet 2012
12 juillet 2012
FAITS, PROCÉDURE, MOYENS DES PARTIES Didier HAMEL et Cathy Z...se sont mariés le 8 juillet 1995 devant l'Officier d'état-civil de Cambrai (Nord).
Source officielle1ère Chambre civile
6451fac848616ed0f8cd4ec7
2 mai 2023
2 mai 2023
d'AMIENS APPELANT DEFENDEUR AU DEFERE ET Monsieur [V] [W] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 15] Représenté par Me Christine HAMEL
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca69f4781dc057dee7962
11 mai 2022
11 mai 2022
19/00001) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [P] [Z] née le 18 Avril 1985 à AMIENS (80000) 9 Rue Jardin Pernez 80800 FRANVILLERS représentée, concluant et plaidant par Me Christine HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
CHARTRES CEDEX représentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour INTIMÉES : SA CEGELEC SERVICES 72 Avenue de la Liberté 92000 NANTERRE représentée par la SCP HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6a
13 octobre 2011
13 octobre 2011
A... attestent que Monsieur Olivier X... vit en concubinage avec Madame Daisy A... dans le logement sis 437 le Hamel à Fauquembergues et qu'il n'occupe plus son logement.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9a7
19 mai 2008
19 mai 2008
représentées par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistées de Me PERREAU, avocat au barreau de Paris SOCIÉTÉ AAF (AMERICAN AIR FILTER) Rue William Dian 27260 GASNY représentée par la SCP HAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3c
27 février 2018
27 février 2018
Début 2010, dans le cadre de son développement, elle a fait l'acquisition, d'une chaîne de broyage Hammel pour le prix de 1.025.000 € HT, le matériel a été acheté au fournisseur français de la marque (
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03124_20240213
13 février 2024
13 février 2024
d'encerclement ou de cumul soit faible à nul ; sur l'atteinte au château de Villeron, au château de Resly, à l'église Saint Laurent-du-Tencement, à l'église d'Anceins et à l'église de Notre Dame du Hamel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fddc9f58644f26f31ea2a07
26 juillet 2018
26 juillet 2018
né le [...] à Hamel demeurant [...]
Source officiellePage 14 sur 15