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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL00556_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01476_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Délibéré après l'audience du 25 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01695_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Délibéré après l'audience du 8 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02849_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Massin, président, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2025.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02956_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00732_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Massin, président, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2026.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02183_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02184_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01329_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Massin, président, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22210_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8711a
18 mai 2004
18 mai 2004
Jacques Z... né le 31 Août 1949 à PARIS (75015) de nationalité FRANCAISE 37 rue Preschez - 92210 ST CLOUD représenté par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués assisté de Me Florence LACOSTE FAUCHILLE
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02051_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Massin, président de chambre, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2026.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02883_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Mme Dumez-Fauchille, première conseillère. Mme Hélène Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La présidente rapporteure, D.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86465b5a3ab8ca54f07
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ARRET N° S.A.S. [8] C/ [10] CCC adressées à : - SAS [8] -[10] -Me LE FAUCHEUR -Me DESEURE -TJ Copie exécutoire délivrée à : -Me
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02527_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
le 26 avril 2022, date du dernier état de ses débours, soit une somme de 13 629,07 euros ; - des fautes médicales ont été commises au sein du CHBA à savoir l'omission de mobilisation du tube de Fauchet
Source officielle5ème Chambre
6319874a51eeae4f1309d1b4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Décision déférée à la Cour : jugement .du Tribunal de Commerce d'EPINAL, R.G. n° 2019.005574, en date du 08 juin 2021, APPELANTS : Monsieur [F] [T], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c9c42a2105dbc59b6f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
KHANNA de la SARL ATLO, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L. [8] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleTARIFICATION
66235ac4aec0e60008fe9879
19 avril 2024
19 avril 2024
S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Huguenin, substituant Me Vincent Le Faucheur
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd951d65e26fb3acb380fd4
24 février 2020
24 février 2020
Ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 478 739 634 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd951d65e26fb3acb380fd5
24 février 2020
24 février 2020
Ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 478 739 642 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePage 14 sur 85
FAUCHERE--COLLIN, Mathias, Félix, Gaston
13/08/2026
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FAUCHEREAU, Benoît
06/08/2026
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ALEXANDRE FAUCHEREAU
15/05/2026
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CABINET FAUCHERE
11/05/2026
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FAUCHEREAU, Emmanuelle, PENNETIER
12/04/2026
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