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algérienne Vu l'appel formé le 04 octobre 2025 à 09 h 28 par courriel, par Me Arnaud PIQUEMAL-KERN, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 04/10/2025 à 14h30, assisté de Yasmina LE DOUJET

Source officielle

Chambre sociale

6799eeb8838f6e1e8c91d926

Appel

27 janvier 2025

SARL NICOLAS MILLION, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DORCET

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22NT00054_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

première, et en première de baccalauréat professionnel en 2020-2021 ; il n'a donc pas achevé son parcours scolaire ; - la décision est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation ; au cours de l'année

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920d6

Appel

24 février 2015

Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE, M.

Source officielle

Chambre Sécurité Sociale

6704cb6f2f5f3246ff38153c

Appel

1 octobre 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 18 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle

Chambre Sécurité Sociale

6719e4ff5857dd64cbdaa56c

Appel

22 octobre 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 25 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle

Chambre sociale

66177dabe5d80f0008c2e808

Appel

4 avril 2024

[S] se dérouleront sur les années 2020 et 2021.

Source officielle

Chambre Sécurité Sociale

6620b8ccbd6a8f00086aba69

Appel

16 avril 2024

- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Source officielle

Chambre sociale

6799eeb8838f6e1e8c91d92c

Appel

27 janvier 2025

SARL UST et SAS LTN (LR/AR) - Copie CA ; Copie TT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DORCET

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f4a

Appel

15 juillet 2021

TRAVAIL ET DE PREVOYANCE (CAFAT), Siège : [Adresse 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mai 2021, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DORCET

Source officielle

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a74

Appel

6 décembre 2005

Annie Marie-Thérèse Z... épouse Y... C / SA LILLOISE D'ASSURANCES Serge C... Gisèle D... épouse C... Jean E... Christine F... épouse E... Jacques G... Christine H... épouse G... Jean Claude I...

Source officielle

Chambre sociale

66baf72df34129bfe1fee658

Appel

12 août 2024

Sur la prime de fin d'année 2018 : C'est à juste titre que le tribunal, faisant application de l'accord d'entreprise, a rejeté la demande formée par M.

Source officielle

8ème Ch Prud'homale

6968cbd3cdc6046d4761aa5f

Appel

14 janvier 2026

entre 1 et 2 années).

Source officielle

Chambre Sécurité Sociale

68130505e66d7f6b7b71ed63

Appel

29 avril 2025

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, greffier lors des débats. Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors du prononcé de l'arrêt.

Source officielle

CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00278_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

Il ressort de la notice de renseignements et de la " note blanche " du 13 octobre 2021 produites par le ministre que durant plusieurs mois, au cours des années 2014 et 2015, M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e86

Appel

7 janvier 2014

ASSURANCES dont le siège social est 16 Rue d'Isly, BP 30234 87006 LIMOGES CEDEX Défenderesse au référé, Représentée par Maître Richard DOUDET de la selarl d'Aguesseau Conseil, avocat au barreau de LIMOGES

Source officielle

Chambre Sécurité Sociale

6349001c63d497adffda416e

Appel

11 octobre 2022

- Signé par Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Source officielle

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