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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce8c
12 décembre 2008
12 décembre 2008
La convention collective applicable, celles des exploitations de polyculture, élevage maraîchage, arboriculture fruitière haras et CUMA de l'Orne, classe ce poste au coefficient 700 réclamé par M.
Source officielleChambre 4-3
626cd211bd20aa057d9f36b2
29 avril 2022
29 avril 2022
avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Association HORIZON BLEU, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Virginie HURSON-DEVALLET, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Manuel CULOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
659f9a1f3328fa00087a271e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Réveille toi... ça sent la pisse pour toi une culotte bien propre... Parce que tu te laves pas apparemment...'.
Source officielleChambre 1-5
5fda6c449611a9b59c17187a
4 juillet 2019
4 juillet 2019
-un scanner cérébral et une ponction lombaire, -8 jours d'hémofiltration, -6 jours d'hémodialyse, -une transfusion de 2 culots de concentrés globulaires le 1er avril 2008 devant une anémie à 5,9 g/
Source officielle9e Chambre C
6034e3678c82df0e07e3ac32
9 septembre 2016
9 septembre 2016
façon que nous avons de travailler par un geste simple de notre vie privée et plus de notre intimité journalière, en effet je trouve ta comparaison je cite «de mettre son pantalon avant de se mettre la culotte
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb99
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Domaine de Hourtets 81600 GAILLAC représentés par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assistés de la PALAZY-BRU, VALAX, CULOZ, REYNAUD, avocats au barreau d'ALBI INTIME (E / S)
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3b
7 novembre 2007
7 novembre 2007
ajouté et sans alcool, mais avec bulles légères et bouchon sauteur en liège, * en septième lieu, le magazine TELE LOISIRS, diffusé en décembre 2001, a publié un article intitulé CHAMPAGNE POUR CULOTTES
Source officielle5e Chambre
615e0d5dc25a97f0381f4cf8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Un échange de courriels avec Mme [A] montre un désaccord persistant, Mme [M] parlant de « mea culpa » de la société, quand Mme [A] lui répond que tel n'est certes pas le cas : « L'idée est d'avancer de
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04166_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
et résulte de toute atteinte résultant de l'un des événements mentionnés à l'article 2 du règlement B II, à savoir un fait dommageable, un enrichissement sans cause, une gestion d'affaires ou une " culpa
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02525_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Par un mémoire en intervention, enregistré le 1er février 2021, la communauté urbaine Limoges Métropole (CULM), représentée par la SELARL cabinet Coudray, demande à la cour : 1°) de la déclarer recevable
Source officielle2ème CH - Section 1
6349004e63d497adffda4270
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le véhicule a ensuite été revendu à la société CUMA Landes Pyrénées, au prix de 66 000,00 euros TTC, selon facture en date du 4 avril 2017.
Source officielle1re chambre sociale
69ce025fcdc6046d47d2e446
1 avril 2026
1 avril 2026
l'Hérault jusqu'au mois d'octobre 2021 puis, à compter du mois de novembre 2021, sur la base du palier 3, coefficient 17 de la convention collective nationale étendue de la production agricole et des CUMA
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851d6
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Troisième grief : La CUMA de NOGENT LE BERNARD a remboursé à Madame Y... X..., en espèces, le 29 mars 1991, une somme de 8.783,16 F.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dd3c25a97f0381f4fc4
23 octobre 2014
23 octobre 2014
L'avenant du 1er janvier 2010 de convention collective départementale du 7 juin 1990 des entreprise agricoles de polyculture, élevage, viticulture, horticulture, pépinières, des entreprises agricoles et de CUMA
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02196_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
A ce titre, les Coopératives d'Utilisation de Matériel Agricole (CUMA) qui réalisent des prestations de service ou des mises à disposition de matériels au titre de ces mêmes activités sont éligibles ()
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360caa83c369c7f7499708f
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Mea culpa ça ne se reproduira pas!'
Source officielle1re chambre sociale
64eedc9abb2c32d969d35274
19 juillet 2023
19 juillet 2023
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/003956 du 20/05/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) SAS PROMAN 074 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me CULOT
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d1c
3 avril 2025
3 avril 2025
PROMAN 147, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Christine ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Manuel CULOT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [W] [B]
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b823
19 février 2008
19 février 2008
Là j'ai vu que la housse était ouverte jusqu'à la taille et la jeune fille était en culotte, le torse en l'air. M R. m'a dit ce : « hein elle est belle ».
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01650_20230207
7 février 2023
7 février 2023
assemblages de rehausses ou au droit des raccordements de branchements, des raccordements de descente d'eau pluviale anormalement réalisés en piquage direct sur les collecteurs sans mise en œuvre de culotte
Source officiellePage 14 sur 17