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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6451fb9f48616ed0f8cd513a
2 mai 2023
2 mai 2023
: - déclaré recevable l'intervention volontaire de la SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, venant aux droits et obligations de la SA BUREAU VERITAS ; - prononcé la mise hors de cause de la société TOP-COO
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
66a1ea98f87273063ab3f5f0
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[KE] [K] indique sur son profil Linkedln être " COO chez KELEOPS " (Pièce 45). 15 personnes font ou ont fait partie de l'équipe du site internet et parmi elles, certaines ont pu être identifiées sur le
Source officielleChambre 4-6
678b47158cafc520068c1683
17 janvier 2025
17 janvier 2025
gros train et des 2 fours à brames du Train à Bandes' et de 1985 à 2010 comme "surveillant de travaux génie civil, puis conducteur de travaux" dans toute l'usine (laminoirs, hauts fourneaux, cokerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fca4a9ed8f058416ba9e928
24 novembre 2020
24 novembre 2020
[O] a été promu Chief Operation Officer (ci-après COO) de la collection [V].
Source officielleChambre 4-6
62760bf8593736057d78a8ae
6 mai 2022
6 mai 2022
Vous vous saisissez de la partie haute du robot cook et le jetez violemment. Votre geste a failli blesser le cuisinier en poste aux fourneaux, avant que ce matériel de cuisine ne se brise au sol.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e58c25a97f0381f553b
26 février 2014
26 février 2014
commercialisation, documentation, documents techniques, études de marchés, études statistiques, etc) afférents directement ou indirectement aux gammes de produits commercialisés sous les appellations et/ou marques COOL
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
[F], désigné en tant que Directeur des Opérations (COO) par la société Prodware, était quant à lui chargé d'assurer la gestion et le contrôle des projets.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67ef6e0f47c7caf29d4c4eaf
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle ajoute que « malgré les travaux de désamiantage entrepris, certains matériaux n'ont pu être substitués compte tenu de l'activité spécifique de la cokerie.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6524ea30018877831839971d
9 octobre 2023
9 octobre 2023
[S] [D] consommait beaucoup d'a|cool et de toxiques et était dans la marginalité avec une instabilité professionnelle, que depuis la mise en place de son programme de soins il est suivi depuis sur le CMP
Source officielleChambre de la Proximité
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31 août 2023
31 août 2023
Si Mme [O] verse aux débats des échanges de mails dont il ressort qu'au 18 mars 2022, la société So Cooc était d'accord pour établir le dossier de financement et la facturation au nom de la SCI Durom,
Source officielle1ère Chambre
65b0c0118d0ccf000877e737
23 janvier 2024
23 janvier 2024
volontaire de Madame [G] [N] ès-qualités de liquidateur de la Société SCOOT WAVE En tout état de cause : -CONDAMNER solidairement Madame [N] ès qualité de liquidateur de la SAS SCOOT WAVE et la SAS COOT
Source officielle1re chambre 1re section
603326455cf9a197cc16bfd9
15 septembre 2017
15 septembre 2017
[E] [Z] était salarié du groupe Coop qui a adhéré au fonds de garantie de retraite des cadres devenu par la suite le Fires auquel a succédé l'institution Humanis prévoyance ; que les statuts de 1992 de
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88272
28 mars 2006
28 mars 2006
Ainsi, la simple lecture de l'arrêt JOB CENTRE COOP fait apparaître fallacieuse, sinon erronée, la thèse défendue par Monsieur Y... X... moyen invoqué par l'appelant n'a donc aucune pertinence.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c94a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
L'activité "vérification" a pu être cédée à la société NORISKO à fin décembre 2002 et les activités "environnement", "assurance", "qualité" ont été reprises par UNION SERVICES COOP filiale de la FFCAT
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e1
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Leur caractère oblige à entrer sur les sites concernés, ce que prouve par ailleurs la présence de cookies.
Source officielleChambre sociale
66177dafe5d80f0008c2e8a6
10 avril 2024
10 avril 2024
[5] établit que Vitry Habitat appartenait comme lui au groupe Global Habitat à la date du licenciement, dont faisaient aussi partie au sein du pôle HLM, 3 coopératives : Coop Access, Immocoop, Logivam
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8a8
10 avril 2024
10 avril 2024
Le Foyer Rémois établit que [Localité 5] Habitat appartenait comme lui au groupe Global Habitat à la date du licenciement, dont faisaient aussi partie au sein du pôle HLM, 3 coopératives : Coop Access,
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8aa
10 avril 2024
10 avril 2024
Le Foyer Rémois établit que Vitry Habitat appartenait comme lui au groupe Global Habitat à la date du licenciement, dont faisaient aussi partie au sein du pôle HLM, 3 coopératives : Coop Access, Immocoop
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8ae
10 avril 2024
10 avril 2024
Le Foyer Rémois établit que Vitry Habitat appartenait comme lui au groupe Global Habitat à la date du licenciement, dont faisaient aussi partie au sein du pôle HLM, 3 coopératives : Coop Access, Immocoop
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8b0
10 avril 2024
10 avril 2024
Le Foyer Rémois établit que Vitry Habitat appartenait comme lui au groupe Global Habitat à la date du licenciement, dont faisaient aussi partie au sein du pôle HLM, 3 coopératives : Coop Access, Immocoop
Source officiellePage 14 sur 24