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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6162700718eff35429d864f6
25 septembre 2013
25 septembre 2013
: L0079) Assistée par Me Vincent ASSELINEAU (avocat au barreau de PARIS, toque : R130) DÉFENDEURS AU RECOURS Maître [D] [A] demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] République Populaire de Chine
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c50
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Le père notamment, tout en demandant des visites libres, n'envisageait ni de se séparer de ses chiens ni de cesser de fumer alors que médicalement T... devait éviter tout contact avec les poils d'animaux
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fda3dbbea0f65844f32d07d
10 septembre 2019
10 septembre 2019
PROCUREUR GÉNÉRAL - SERVICE CIVIL [Adresse 1] [Localité 1] représenté à l'audience par Mme CHEMIN, substitut général INTIMEE Madame [C] [R] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 2] (Chine
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60355478ea0e5c7d16e91a02
12 mai 2016
12 mai 2016
TPS Foot par une chaîne d'attractivité équivalente et la violation de l'exclusivité de diffusion du contenu éditorial et thématique de cette chaîne , de la chaîne premium TPS Star et des chaînes d'origine
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162700718eff35429d864f7
30 octobre 2013
30 octobre 2013
l'Ordre du Barreau de Paris art. 21 de la Loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [F] [E] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01347_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
types de chiens peuvent être communément appelés "pit bulls" ; / - les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race Mastiff, sans être inscrits à un livre généalogique
Source officielle3ème chambre (Juge unique)
DCA_24BX00238_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
B n'a pris aucune mesure de nature à prévenir le danger que représentent ses chiens en continuant de les laisser divaguer sans laisse ni muselière, et toujours en meute ; les trois vétérinaires ayant examiné
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d8d
3 décembre 2001
3 décembre 2001
LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement contradictoire, a : déclaré THALLOT X... : coupable d'ACQUISITION DE CHIEN D'ATTAQUE (CHIEN DANGEREUX DE 1ère CATEGORIE), faits commis le 19/02/2001, à SAVIGNY LE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
635237948c924eadffcc49aa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société intimée édite pour sa part des chaînes payantes, des chaînes gratuites et assure aussi la distribution d'offres de télévision payante.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c28d
17 juin 2008
17 juin 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 JUIN 2008 MAV No 2008/ Rôle No 07/13364 Société LYONDELL CHIMIE FRANCE C/ Syndicat CGT LYONDELL CHIMIE
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b95
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Arte chaînes gratuites "historiques" TF1 France 2 France 3 France 5 plages en clair de la chaîne Canal+ M6 Arte nouvelles chaînes de la TNT TMC NT1 HD1 devenue TF1 série films LCI France 4 France ô
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03726_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Narko en raison de la dangerosité de celui-ci : . le chien Narko a mordu au moins à cinq reprises et présente les caractéristiques d'un chien dangereux ; . si le chien a été classé en niveau 2 sur
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360caab3c369c7f749970a5
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[E] a laissé son chien sans surveillance et sans muselière et que son chien a mordu un autre agent de sécurité, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616274057705f25f43643fea
29 novembre 2013
29 novembre 2013
le chien'.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd9
17 mai 2002
17 mai 2002
FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Le 4 janvier 1999, le conseil d'administration de la société CHAINE & TRAME, présidé par Monsieur Claude X..., a désigné Monsieur Bertrand Y... en qualité de directeur
Source officielleChambre 1-6
63b7cc7d6b63637c907b7889
5 janvier 2023
5 janvier 2023
; - Mme [E], qui n'a pas assisté à la chute, n'est pas en mesure d'attester que celle-ci est due à l'attaque d'un chien et rien n'exclut que ce chien soit arrivé après la chute ; - leur chien porte
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fca764942cda663924a7c1e
8 octobre 2020
8 octobre 2020
+ (GCP) Métropole Télévision Arte chaînes gratuites 'historiques' TF1 France 2 France 3 France 5 plages en clair de la chaîne Canal+ M6 Arte nouvelles chaînes de la TNT
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8aa
9 novembre 2006
9 novembre 2006
. fr ", la documentation, sur les systèmes de cryptage, les plans de montage et les listes de composants pour la fabrication des cartes et des programmateurs, les fichiers permettant de décoder les chaînes
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868a2
16 avril 2003
16 avril 2003
Monsieur B... est le président, son épouse la trésorière, et qui a pour objet d'éduquer les chiens, préparer les chiens à la compétition et garder des chiens en pension ; que la décision de mise en pension
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d5d
8 mars 2004
8 mars 2004
L'opération en Chine n'a pas eu de suites. Elle soutient que le terme récemment est ambigu.
Source officiellePage 14 sur 731
SCP RIDE CHIN-NIN
23/03/2021
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SCP RIDE CHIN-NIN
13/03/2018
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NINA CREATION SHIH, SHIH, Liu, Chin
09/01/2015
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NINA CREATION SHIH, SHIH, Liu, Chin
11/05/2011
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