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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd9239d
7 mai 2015
7 mai 2015
délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Denise JAFFUEL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea20
2 novembre 2011
2 novembre 2011
* ** EXPOSE DU LITIGE Monsieur Christophe X... a été embauché en qualité de technicien de maintenance par la société VARIAN SA, suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 07 septembre
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
686df894bdbdd86396f3914f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 538 78 7 8 39 Représentée par Me Anne LEPARGNEUR, avocat au barreau de Toulouse, toque : 71 Greffier lors des débats : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8a
15 janvier 2015
15 janvier 2015
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f1
2 juillet 2015
2 juillet 2015
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928eb
22 octobre 2015
22 octobre 2015
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93abc
17 mars 2017
17 mars 2017
qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
EXPOSE DU LITIGE : Madame Marie X..., Madame Alice Y..., Monsieur Georges Z..., Madame Eve A..., Madame Guylaine B..., Monsieur Guy C..., Mademoiselle Véronique D..., et Monsieur Christophe E... sont
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9393e
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Dominique GILLES, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936d6
18 novembre 2016
18 novembre 2016
qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f02
2 février 2018
2 février 2018
Représentée par Me Anne-aymone PEDELUCQ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT APPELANTE à Monsieur Christophe X... né le [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970e
11 octobre 2007
11 octobre 2007
..., Monsieur Christophe W..., Monsieur Jean T..., Monsieur Robert XX..., et la Société Imprimerie ANCIAUX, parties civiles, et par jugement contradictoire à signifier à l'égard de Monsieur Marcel H...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ad
18 février 2015
18 février 2015
Christophe SEYS, Président de chambre désigné par ordonnance de Monsieur le premier président en date du 02 septembre 2014 pour remplir les fonctions de président, assisté de Monsieur Ludovic CHARRASSIER-CAHOURS
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92110
5 mars 2015
5 mars 2015
ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe4
20 mai 2008
20 mai 2008
Christophe A..., Président de la SA EMC COLOMBERO, gérant de la SARL SAVARIELLO et porteur de parts de la SARL HOLDING COLOMBERO, Monsieur Edmond X..., Directeur Général de la SA EMC COLOMBERO, Directeur
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f7
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c71
13 novembre 2014
13 novembre 2014
ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd9200b
12 février 2015
12 février 2015
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92598
25 juin 2015
25 juin 2015
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928f4
22 octobre 2015
22 octobre 2015
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
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