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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5b5

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

Monsieur Bruno Y... affirme n'être ni l'auteur, ni le donneur d'ordres de ces manipulations accidentelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd89627

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Bruno Jacques Remy né le 06 Mars 1958 à TOURS, INDRE-ET-LOIRE (037) Fils de Z... Jacques et de A...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63c105adbf9fd47c90a13815

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66960d0a53a3547449c24181

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024 après prorogation du délibéré en date du 20 juin 2024 et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf6

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

paritaire du MANS, décision attaquée en date du 21 Janvier 2010, enregistrée sous le no 08/00448 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 29 Mars 2011 APPELANTS : Madame Sophie X... ... 50400 GRANVILLE Maître Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdbac03c1f5c28b3cdd71e6

Appel

11 février 2019

11 février 2019

Bruno A..., M. Julien B..., M. Philippe C..., M. Alfred D..., M. Bruno E..., M. Michel F..., M. Franck G..., M. Christophe H... et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

64acf3a803c09105db6c0465

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

17 mars 2022 par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [G] [O] né le 30 septembre 1960 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d2

Appel

12 mai 2005

12 mai 2005

Bruno C/ Décision déférée à la cour : ordonnance n° 04-18 rendue le 11 Mars 2004 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions délivrées le : à : LR.AR S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff3c

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

MARTINIQUE Monsieur Jean-Loup Y... ... 97121 ANSE BERTRAND (GUADELOUPE) représenté par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE intervenants volontaires, héritiers de Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fce

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Bruno X... C/ M. Christian Y..., Mme Christiane Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd86865

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

Attendu que le 8 octobre 1995, Monsieur Bruno X... était assassiné aprés avoir été drogué et battu par Messieurs Christian X... et Freddy C... assistés de Madame Annie C... ; que par arrt du 23 juin 1998

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8753d

Appel

19 septembre 2005

19 septembre 2005

09/2005 ARRÊT No422 NoRG: 05/02960 OC/CD Décision déférée du 23 Novembre 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/3435 Mme MOLLAT Société X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903ee

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

Bruno DE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188e

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

(Gérant) INTIMÉS Monsieur Bruno Y... et Madame Nathalie Z... épouse Y... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edea

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Bruno Jean Antoine Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fa9

Appel

2 février 2015

2 février 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00318 AFFAIRE : Bruno X... C/ Brigitte, Gisèle, Francine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861e9

Appel

5 avril 2002

5 avril 2002

TOUTOLIVES a fait l'objet d'un redressement judiciaire, le 10 janvier 1996, Maître Bruno Y... étant désigné en qualité d'administrateur judiciaire et Maître Bruno Z... en qualité de représentant des créanciers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbcd

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/02457 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04/12261 APPELANT Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d7

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Bruno ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 11 avril 2008 par M. Bruno D... ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 24 janvier 2008 par Mme Jocelyne Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur B... Ahmed, le 10 Décembre 2007c/Monsieur C

6253ca36bd3db21cbdd8a5ce

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Bruno Demeurant ...

Source officielle

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