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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKH7 S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de 75 cl gagées inférieur à 1.204.000, de la condamner à payer aux banques une somme équivalente à la valeur vénale des bouteilles retirées du stock gagé.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKIL S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de 75 cl gagées inférieur à 1.204.000, de la condamner à payer aux banques une somme équivalente à la valeur vénale des bouteilles retirées du stock gagé.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKIP S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de 75 cl gagées inférieur à 1.204.000, de la condamner à payer aux banques une somme équivalente à la valeur vénale des bouteilles retirées du stock gagé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
643a42aed83dbd04f5fb2a8a
14 avril 2023
14 avril 2023
A côté de la bouteille, sur le comptoir, sont disposés des citrons verts coupés, un presse-citron, une carafe, une autre bouteille à demi-pleine sans étiquette, et un verre rempli du cocktail que l'on
Source officielleSociale D salle 1
62e2269d3de91be2e9f7ea73
8 juillet 2022
8 juillet 2022
doit effectuer ses commandes sur les produits permanents et proposer des quantités sur les promotions. 2 A plusieurs reprises, il a été constaté que vous ne posez toujours pas d'antivols sur les bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad40
13 février 2008
13 février 2008
Elle a utilisé trois visuels, au moment de la coupe du monde, : - le 1er ( a ) représentant 12 bouteilles de bière Heineken, un bock de bière, un support vert et un fond, les mentions "for a fresher world
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e9d
21 juin 2021
21 juin 2021
En l'espèce, Mme [D] [R] reproche la caisse générale de sécurité sociale de ne pas lui avoir apporté de réponse s'agissant du bouclier fiscal.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f6692
5 avril 2024
5 avril 2024
Elle soutient que les bouteilles de gaz qui ont été vidées étaient des bouteilles d'oxygène et non des bouteilles de cyanure et qu'il était faux de soutenir que des bouteilles de gaz avaient été vidées
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aab6
16 avril 2008
16 avril 2008
Il résulte de la procédure que le 17 mars 2004, les trois individus se rendaient au magasin Leclerc de Gaillac et volaient des bouteilles de vin de valeur, pour un total de 1401, 48 €. Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc34ce633183e2ee17af7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Elle estime ainsi qu'au regard des bons de livraisons produits, 486 bouteilles lui ont été livrées, ce qui correspondrait à une somme de 10.322,26 euros, si l'on retient le prix des bouteilles les plus
Source officielle1ère Chambre
642d14e9cb8fa004f57da3b1
4 avril 2023
4 avril 2023
1ère Chambre ARRÊT N°102/2023 N° RG 20/06228 - N° Portalis DBVL-V-B7E-RF2U Mme [N] [U] Mme [J] [U] C/ Mme [X] [T] [8] SCP BOUTEILLER, CHABRAN, BOIUTIN, LEVESQUE
Source officielleChambre Sociale
65a0f789383a880008fd08e9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Aussi, le vendredi, vous avez rangé les six bouteilles destinées à l'entretien au sein du restaurant.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163cffe74df0e9c0194f81f
18 mai 2010
18 mai 2010
mureaux » et la société SDI pour le lot « cloisons - isolation - plâtrerie » ; Le 22 juillet 2005, alors que la SAS SOPREMA procédait à la mise en place de l'étanchéité du patio numéro 2, une bouteille
Source officielleCour d'Appel
énales Monsieur Z...Franck, le 28 Juin 2005c/Monsieur X
6253c957bd3db21cbdd87ff0
4 janvier 2006
4 janvier 2006
La partie civile, Franck Z...a demandé 2500 euros de dommages intérêts en faisant valoir que le préjudice moral était important en raison de la violence exercée à l aide de tessons de bouteille.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90899
2 mai 2013
2 mai 2013
.-98870 BOURAIL représenté par la SELARL MILLIARD-MILLION COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Christian
Source officielle4ème chambre commerciale
65b4ae2d7ef77d000880b487
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ordonné la vente aux enchères publiques du stock de vins dépendant de l'actif de cette Liquidation judiciaire, référencé comme suit par l'Huissier de justice : « Vrac barriques », « stock bouteilles
Source officielleChambre civile section B
6a0d4947cdc6046d4745a534
19 mai 2026
19 mai 2026
Il a indiqué que Mme [S] avait ensuite jeté une bouteille d'eau au visage de Mme [I] et que seule Mme [S] avait insulté, menacé et porté des coups.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67820c680f5e5278a797388a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
et, d'autre part, que c'était bien la société qui avait payé les bouteilles en question, et non pas des salariés qui en auraient fait l'avance et qui auraient ensuite été remboursés, de sorte qu'il n'y
Source officielle11e Chambre B
6032190202947550971c359f
19 avril 2018
19 avril 2018
[S] de palettes de fruits et légumes, de sacs de charbons , d'un rack contenant des bouteilles de gaz et d'un conteneur poubelles. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28f
22 juin 2011
22 juin 2011
représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de GUERET Madame Christiane Raymonde Nicole Y...
Source officiellePage 14 sur 101