Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
6162d33070d46c7f95e826db
23 février 2012
23 février 2012
FOND DU 23 FEVRIER 2012 N° 2012/ Rôle N° 11/12799 [G] [N] C/ SARL SERVICE INNOVATION GROUP FRANCE [Y] [C] [M] AGS CGEA IDF OUEST Grosse délivrée le : à : Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d9
30 avril 2014
30 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ec
16 avril 2010
16 avril 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente, Mme BENJAMIN, conseillère Mme DERYCKERE, conseillère Les parties ont été avisées
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01014_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
G C, représentés par Me Benjamin Ingelaere, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ce permis de construire ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Norrent-Fontes la
Source officielleChambre 4-8a
6979fa14cdc6046d47f8bad7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePremier Président
68fdb95844e5e6a4bb224682
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Benjamin BANIZETTE, conseiller délégué aux fonctions de premier président GREFFIER : aux débats et au prononcé de la décision, Madame Sandra DE SOUSA, DEMANDEUR : Monsieur [F] [P] [Adresse 12
Source officiellePremier Président
68fdb95844e5e6a4bb224688
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Benjamin BANIZETTE, conseiller délégué aux fonctions de premier président GREFFIER : aux débats et au prononcé de la décision, Madame Sandra DE SOUSA, DEMANDEUR : Madame [M] [N] [Adresse 12
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa157f38d6b27c27623
11 juillet 2025
11 juillet 2025
SELEURL SELARLU BOUAZIZ BENAMARA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0215 INTIMES Madame [U] [Z] épouse [H] née le 08 Mars 1950 à [Localité 11], [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
Source officielle17e chambre
65336b91bb40ec8318f31f0b
11 octobre 2023
11 octobre 2023
: Jugement rendu le 9 août 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : C N° RG : F18/00678 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6538b33c7ffc2c8318edfe72
24 octobre 2023
24 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielle9e Chambre B
616308045a67331bacec3c98
22 novembre 2012
22 novembre 2012
FOND DU 22 NOVEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 11/03754 SA MBA PROMOTION C/ [E] [G] Grosse délivrée le : à : Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f4
6 juillet 2016
6 juillet 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93401
6 juillet 2016
6 juillet 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939d7
15 février 2017
15 février 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a0
31 août 2016
31 août 2016
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f549
25 avril 2012
25 avril 2012
Michel Benjamin Marie Joseph X..., SAS LABORATOIRE RIVADIS C/ SCP Jean-Pierre Y... et Brigitte Z..., SCP Jean A...- Henri Noël A...- Eric B...
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fd90b278b426aa40021bc47
26 juin 2020
26 juin 2020
) suivant déclaration d'appel du 22 mars 2018 APPELANTS : [Z] [R] né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 11] (16) de nationalité Française demeurant [Adresse 14] Représenté par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6c8
25 avril 2017
25 avril 2017
Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle14e Chambre
603642e3d65aa1a4a3532971
24 novembre 2015
24 novembre 2015
APPELANTES CARSAT DU SUD EST, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0cd
25 mars 2009
25 mars 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 14 sur 69